Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 10 juillet 2023 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Information : Projet Château – Présentation de l’état d’avancement du parcours immersif
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal d’une partie de la parcelle sise au 1, avenue Chabaud Latour – Cession aux Consorts KAHRAMAN
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Approbation de la procédure de déclassement du domaine public communal des parcelles sises rue Maurice Ravel et Claude Debussy – Déclassement anticipé – Cession à Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession appartement 17 rue Hélène Boucher – Monsieur FATIEVI
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Servitude au profit d’ENEDIS pour passage d’une ligne électrique sur des parcelles communales – 18 rue de Velotte – Constitution
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Servitude au profit d’ENEDIS pour passage d’une ligne électrique sur des parcelles communales – Lieudit Vavoillères à Bethoncourt – Constitution
M. Alexandre GAUTHIER 6- Séjours d’été au Centre Nature et Plein-Air de Charquemont – Colonies Apprenantes 2023 – Signature d’une convention entre l’Etat et la Ville de Montbéliard
M. Alexandre GAUTHIER 7- Traitement des biodéchets – Groupement de commandes avec le CCAS
Mme Christine SCHMITT, M. Philippe DUVERNOY, Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Subventions aux associations – Année 2023 Association CHEER DANCE, SPA Allondans, Association Passeport Tibétain
M. Philippe TISSOT 9- Atelier des Môles – Renouvellement du matériel son et lumières – Demande de subvention auprès du Centre National de la Musique
M. Philippe TISSOT 10- 15ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « BDE MOSEL »
M. Philippe TISSOT 11- Convention de partenariat entre la Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Tourisme – Réseau Ambassadeurs
Mme Léopoldine ROUDET 12- Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantages Jeunes 2023 / 2024
M. Christophe FROPPIER 13- Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs – Habitat 25 – Amélioration de 24 logements sis 1 rue Oehmichen
M. Christophe FROPPIER 14- Garantie d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs – Habitat 25 – Amélioration de 24 logements sis 2 rue du Petit-Chênois
M. Christophe FROPPIER 15- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Eddie STAMPONE 16- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 17- Protection fonctionnelle – Indemnisation des agents
M. Eddie STAMPONE 18- Personnel communal – Avenant à la délibération n°2021-22.03-17 du 22 mars 2021 portant dispositions relatives à la durée et à l’aménagement du temps de travail – Mise en conformité avec la Loi du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique – Modification ATT fixes
M. Eddie STAMPONE 19- Personnel communal – Mise en œuvre du télétravail à l’issue de la phase expérimentale
M. Eddie STAMPONE 20- Personnel communal – Secrétariat du Conseil Médical – Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
M. Eddie STAMPONE 21- Personnel communal – Référent déontologue des élus locaux – Adhésion au Centre de Gestion du Doubs
M. Eddie STAMPONE 22- Personnel communal – Convention de mise à disposition de Monsieur Vincent LEBEGUE de la commune d’Arcey auprès de la Ville de Montbéliard
M. Eddie STAMPONE 23- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Gilles MAILLARD 24- Projet d’évolution du site du Château – Aménagement de la traversée de l’avenue Wilson – Convention avec le Département du Doubs
M. Gilles MAILLARD 25- Requalification de la RD 432 et création de voirie nouvelle pour le futur collège de Bethoncourt – Signature d’une convention entre le Département et les communes de Bethoncourt et Montbéliard
M. Gilles MAILLARD 26- Convention d’indemnisation de l’imprévision avec l’entreprise EUROVIA portant sur l’accord-cadre 2019- 012 ayant pour objet « Travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics – Années 2019 à 2022 » et sur le marché n°2020-011 ayant pour objet « Cœur de quartier Debussy / Massenet – Requalification des espaces publics – Lot n°1 : VRD »
M. Gilles MAILLARD 27- Programme d’éclairage public 2023 – Subvention SYDED
M. Rémi PLUCHE 28- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation de travaux sur les monuments classés et dans les Etablissements Recevant du Public : Châtel-Derrière / Château des Ducs de Würtemberg
Questions diverses.
