Editeur
ToutMontbeliard.com est un site internet privé et indépendant édité par
[awebnet] Montbéliard
Siret 539 272 003 00027 – APE 9499Z
D-U-N-S Number: 263801863
Directeur de la publication M. le Président d’awebnet
mail : awebnet@awebnet.org

Certification de service de presse en ligne
 ToutMontbeliard.com a été certifié service de presse en ligne, en application de l’article 1er de la loi n°86-187 du 1er août 1986, par la Commission Paritaire des Publications et Agences de Presse du Ministère de la Culture et de la Communication le 29/09/2016 sous numéro 0922Z93192.

Publicité
mail : info@toutmontbeliard.com

Crédits photos
[awebnet]/ToutMontbeliard.com sauf mention contraire.

Hébergement
ToutMontbeliard.com est hébergé par
Amen – 12,14 rond-point des Champs-Elysées – Paris – France – tél. 0 811 88 77 66.

Audit et Diffusion Contrôle
ToutMontbeliard.com est audité par la société ATInternet qui bénéficie du label Diffusion Contrôle.

Liens vers sites Internet
ToutMontbeliard.com dégage toute responsabilité concernant le contenu des sites référencés.
Ils sont totalement indépendants de ToutMontbeliard.com

Valeur des informations contenues
Les informations contenues sur ToutMontbeliard.com sont données à titre d’information.
Les adresses, coordonnées, prix, horaires, jours d’ouverture etc… sont donnés à titre purement indicatif.

Copyright
Tous les textes et photos sont la propriété de [awebnet] sauf mention contraire.
Tous droits réservés pour tout pays © 2000-2018.

Site internet ayant fait l’objet de la déclaration n°2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d’Evreux (27).

Nom et marque déposés
“ToutMontbeliard.com” est un nom de domaine déposé.
“Tout Montbéliard” est une marque déposée auprès de l’INPI sous référence 13 4 009 437.

Cookies et engagement de confidentialité
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d’offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d’analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d’analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d’autres informations que vous leur avez fournies ou qu’ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Si vous continuez à utiliser notre site internet, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies.