Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 14 décembre 2020 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Montbéliard – Approbation de la modification n°1

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Programme « Action Cœur de Ville » – Signature de la convention de cofinancement avec la Banque des Territoires pour le suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Propriété non bâtie 12 rue Contejean – SCI JCOC – Acquisition par la Ville de Montbéliard

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Représentations du Conseil Municipal à différents organismes – Modification

M. Alexandre GAUTHIER 5- Association « Les Lions de Montbéliard » – Demande de subvention exceptionnelle 2020

M. Alexandre GAUTHIER 6- Ecoles – Demandes de subventions M. Alexandre GAUTHIER 7- Colonies apprenantes – Autorisation de signature de la convention-type

M. Philippe DUVERNOY 8- Fourrière automobiles – Délégation de Service Public – Choix du délégataire

M. Philippe DUVERNOY 9- Forfait Post Stationnement (FPS) – Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023

Mme Annie VITALI 10- Parcours d’accompagnement sportif pour la santé – Convention Ville / CCAS / Comité Régional Olympique et Sportif de Franche-Comté (CROS)

M. Philippe TISSOT 11- Ma Scène Nationale – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre l’Etat / le Ministère de la Culture / la Région Bourgogne Franche-Comté / Pays de Montbéliard Agglomération / la Ville de Montbéliard / la Ville de Sochaux et l’association « Centre d’Art Vivant » – Conventions de mises à disposition immobilières et de contributions financières bilatérales entre la Ville de Montbéliard et l’association 2021 – 2024

M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard – Collection archéologique de Vergranne (Doubs) – Dépôt aux Musées de Montbéliard

M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Acquisitions d’automates de prêts et retours – Appel d’offres ouvert

M. Christophe FROPPIER 14- Subvention exceptionnelle – Association Commerces et Acteurs Economiques Montbéliard (CAEM)

M. Christophe FROPPIER 15- Subvention exceptionnelle – Association Commerces Acteurs Economiques Montbéliard (CAEM) et Fédération des UC de PMA

M. Christophe FROPPIER 16- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions

M. Christophe FROPPIER 17- Ravalement de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers

M. Christophe FROPPIER 18- Démolition de 60 logements aux 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14 et 16 rue Charles Nodier – Habitat 25 – Autorisation

Mme Ghénia BENSAOU 19- Contrat de Ville Unique (CVU) – Subventions accordées à la Ville de Montbéliard dans le cadre de la programmation 2020 du Contrat de Ville Unique

M. Eddie STAMPONE 20- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021

M. Eddie STAMPONE 21- Tarification – Année 2021

M. Eddie STAMPONE 22- Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2021

M. Eddie STAMPONE 23- ZAC de la Petite-Hollande – SPL Territoire 25 – Demande de garantie d’emprunt

M. Eddie STAMPONE 24- Personnel communal – Mise à disposition par la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de
Montbéliard d’un temps de Directeur pour assurer la continuité de la direction du CCAS – Convention

M. Gilles MAILLARD 25- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement – Année 2019 – Présentation et communication

M. Gilles MAILLARD 26- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2019 – Présentation et communication

M. Gilles MAILLARD 27- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2019 – Présentation et communication

Questions diverses.