Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 29 juin 2023 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de Monsieur Gilles RIGOULOT en qualité de Conseiller Communautaire suppléant de la commune de Raynans
– « COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 »
4 -1 Comptes de gestion 2022 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
4 -2 Comptes Administratifs 2022 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
4 -3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2022 – Budget Général et Budgets Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération
1 – « COHÉSION TERRITORIALE – SERVICES AUX COMMUNES – RÉNOVATION URBAINE »
1 -1 PLH – Volet NPNRU – Première affectation de crédits
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports urbains – Bilan et perspectives de la mise en œuvre expérimentale du service tad’Y Nord-Est du Pays de Montbéliard vers l’espace médian
2 -2 Association Trans Europe TGV – Participation de Pays de Montbéliard Agglomération à des projets complémentaires
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Rapports annuels du délégataire des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2022 (rapport loi Mazeaud)
3 -2 Travaux de renaturation de la Savoureuse à Nommay – Délégation d’attribution au Président pour l’attribution et la signature du marché
3 -3 Convention entre Pays de Montbéliard Agglomération et des propriétaires pour l’établissement de servitudes pour des réseaux d’assainissement et d’eau potable en domaine privé – Autorisation de signer les conventions dans la limite d’une indemnisation maximale de 2 000 € par propriétaire
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -4 Budget Général – Décision Modificative n° 1 – Réajustements budgétaires en investissement par virement de crédits entre chapitre
4 -5 Ajustement des autorisations de programme et crédits de paiement
4 -6 Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024
4 -7 Remboursement par PMA du montant des créances irrécouvrables d’eau potable et d’assainissement des communes et Syndicats ayant transféré leurs résultats budgétaires en totalité à l’Agglomération
4 -8 Fixation des tarifs des bars de l’Axone
4 -9 Modification du tableau des effectifs
4 -10 RIFSEEP – Mise à jour des plafonds pour les cadres d’emploi des administrateurs et des auxiliaires de puériculture
4 -11 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion
5 – « TOURISME – RELATIONS INTERNATIONALES »
5 -1 Avenant de prolongation à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’Association de l’Eglise Protestante Unie de Montbéliard pour la mise en valeur touristique du Temple Saint-Martin
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Pavillon de valorisation du théâtre antique de Mandeure – Concours de maîtrise d’œuvre – Composition du jury de concours et modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission d’Appel d’Offres spécifique – Délégation au Président pour fixer la liste des candidats admis à concourir – Délégation au Président pour désigner le lauréat du concours
6-2 Pavillon de valorisation du théâtre antique de Mandeure – Concours de maîtrise d’œuvre – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécifique composant le jury de concours
6 -3 Animation du patrimoine – Tarifs du fort du Mont-Bart – Automne 2023
6 -4 Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art dramatique – Dispositions tarifaires applicables pour l’année scolaire 2023-2024
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Avenant n° 5 au contrat de concession de service public « NUMERICA » – Prorogation du terme de la DSP – Autorisation de signer
8 -2 ZAC »Extension de Technoland » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
8 -3 Inventaire des Zones d’activités Economiques (ZAE) – Loi Climat et Résilience
8 -4 Concession d’aménagement « PSA SUD » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9 -1 Règlement d’attribution des aides financières en matière de santé
9 -2 Règlement intérieur de SYNAPSE
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Délégation de la compétence « gestion des aides à la pierre » – Prorogation de la convention 2018-2023 avec l’Etat pour une année supplémentaire en 2024
10 -2 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2023
11 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
11 -1 Fonds d’Initiative Etudiant (FIE) 2023 – Deuxième affectation de crédits
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Tour Olympique du Pays de Montbéliard – Affectation de crédits
12 -2 38ème édition du Lion – Subvention complémentaire
12 -3 Cité de l’Emploi – 4ème affectation de crédits
QUESTIONS DIVERSES.
