Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 5 juin 2023 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
Information :
– Intervention de l’Office National des Forêts – Gestion de la forêt communale RAPPORTEURS

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Montbéliard – Approbation de la modification simplifiée n°2 – Bilan de la consultation du public

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Démolition d’un pavillon 7 rue du Mont-Christ – Habitat 25 – Autorisation

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Démolition de 59 logements et 44 garages au 3 à 13 rue du Petit-Chênois et 24 logements au 17 rue du Petit-Chênois – Néolia

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- SEDIA – Candidature à la présidence

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Ancien site de l’hôpital – Convention pour transfert de la voirie et de l’éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Bilan de l’action foncière – Année 2022

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Relations Internationales – Subventions échanges associatifs et scolaires – Année 2023

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Ecole primaire du Coteau Jouvent et école élémentaire de la Prairie – Demandes de subventions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public du Pays de Montbéliard – Demande de subvention – Année 2023

M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2022 – Budget Principal – Approbation

M. Eddie STAMPONE 12- Compte de Gestion – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation

M. Eddie STAMPONE 13- Compte Administratif – Année 2022 – Budget Principal

M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières

M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2022 – Budget Principal – Affectation du résultat

M. Eddie STAMPONE 16- Compte Administratif – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat

M. Eddie STAMPONE 17- Tarification – Année 2023 – Actualisation

M. Eddie STAMPONE 18- Taxe de séjour – Actualisation des tarifs

M. Eddie STAMPONE 19- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2023 – Demandes de subventions

M. Eddie STAMPONE 20- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

M. Eddie STAMPONE 21- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2023

Mme Christine SCHMITT 22- Lumières de Noël 2023 – Demandes de subventions

M. Philippe DUVERNOY 23- Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2022

Mme Annie VITALI 24- Charte communautaire du relogement 2020 – 2026

M. Philippe TISSOT 25- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)

M. Philippe TISSOT 26- Musées de Montbéliard – Actualisation convention Carte Pass Pro Doubs Tourisme

Mme Léopoldine ROUDET 27- Conventions d’objectifs et de financement Ville / CAF – Prestations de service périscolaire et extrascolaire avec « Bonus CTG »

Mme Léopoldine ROUDET 28- Modification du règlement intérieur applicable aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) organisés au Jules Verne

Mme Léopoldine ROUDET 29- Modification du règlement intérieur des services périscolaires

M. Christophe FROPPIER 30- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention

M. Christophe FROPPIER 31- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions

M. Rémi PLUCHE 32- Convention de gestion de la signalisation lumineuse tricolore – Renouvellement

M. Gilles MAILLARD 33- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel

Questions diverses.