Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 11 mai 2023 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

L’ordre du jour est :
– « ORGANISATION INSTITUTIONNELLE »
1 Installation de nouveaux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) représentant la commune de Vandoncourt : Messieurs Dominique BOUVERESSE et Christian ROTH
2 Election d’un nouveau membre au sein du Bureau Communautaire en remplacement de Monsieur Patrice VERNIER
3 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modification
4 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
– « CAPITALE FRANÇAISE DE LA CULTURE 2024 »
1 Capitale Française de la Culture 2024 – Délégation d’attributions au Comité délibératif de la Régie autonome
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Tarifs Eau Assainissement : niveau et convergence de la part « collectivité » (RIC) et montant des investissements portés par la collectivité
3 -2 Eau et assainissement – Travaux et études sur les ouvrages d’eau potable et d’assainissement – Programme 2023 – Ajustements budgétaires
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Modification tableau des effectifs
4 -2 Construction du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique du Pays de Montbéliard – Autorisation de signer l’avenant 1 au lot 4 et les avenants 3 aux lots 3 et 8
4 -3 Fonds de concours – 1ère attribution au titre de l’année 2023
5 – « TOURISME – RELATIONS INTERNATIONALES »
5 -1 Présentation de de la route des savoir-faire
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1  »Les Couleurs de l’Agglo 2023 » – 1ère affectation de crédits
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2022
10 -2 Ecoquartier communautaire du Crépon – Compte Rendu d’Activité au Concédant pour l’année 2022 – Prolongation de la concession avec Territoire 25
10 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 3ème affectation de subventions communautaires 2023
10 -4 PLH – Volet social / Insertion par le logement – Subventions aux associations – Affectation de crédits 2023
11 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
11 -1 Appel à projet « Extension du campus universitaire de Montbéliard »
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Soutien de Pays de Montbéliard Agglomération à l’association « Ferme d’animation Jan ROSS » située à Grand-Charmont
QUESTIONS DIVERSES.