Retour sur le Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération du 29 septembre 2022

Le Conseil de Communauté de Pays de Montbéliard Agglomération s’est réuni jeudi 29 septembre 2022 (notre info du 29/09/2022). Retrouvez ici les décisions clefs qui y ont été adoptées.

Une 73ème commune va rejoindre PMA

Pays de Montbéliard Agglomération passera bientôt à 73 communes. Le conseil communautaire a validé l’adhésion de Dampjoux. Le souhait de cette commune est de rejoindre Pays de Montbéliard Agglomération au 1er janvier 2023.

Transports

Les élus ont décidé de choisir la Délégation de Service Public (DSP) par affermage comme mode de gestion de son réseau de transports urbains. Le futur contrat sera mis en œuvre en janvier 2024. L’exploitation du réseau est aujourd’hui confiée à Moventis.

Eau

L’Agglomération a accepté de participer à une étude stratégique sur la sécurisation de l’alimentation en eau potable du Nord Franche-Comté. Pour rappel, le captage de Mathay fournit de l’eau à 36 communes de PMA mais aussi au Grand Belfort et à Héricourt.

Soutien

Le Conseil s’est prononcé sur la répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2022, pour un montant de 1,3 M€. La DSC participe au soutien de PMA à ses communes membres, de même que la prise en charge à 100% du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC).

Sport

Le Conseil a approuvé l’attribution d’un montant total de 20 000 € à 10 clubs de l’Agglomération engagés dans le Tour Olympique du Pays de Montbéliard. Le Tour Olympique du Pays de Montbéliard offre la possibilité à des groupes de 10 à 15 jeunes inscrits en Accueil Collectif de Mineurs d’aller à la rencontre des clubs sportifs du Pays de Montbéliard pour s’initier à des disciplines olympiques.

(source agglo-montbeliard.fr)