Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 28 février 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Gilles BORNOT – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination de membres suite à l’installation de Monsieur Gilles BORNOT
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Membres – Modification suite à démission
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Action Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Versement de subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Déclassement rétroactif – Anciennes parcelles AR 160 et 161 – Rue des Batteries du Parc
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Salles municipales – Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre de la campagne électorale des élections présidentielles et législatives 2022
M. Eddie STAMPONE 7- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2022
M. Eddie STAMPONE 8- Acceptation de la révision libre des attributions de compensation 2021
M. Eddie STAMPONE 9- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2021 – Ajustement d’un plan de financement
M. Eddie STAMPONE 10- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2022
M. Eddie STAMPONE 11- Garantie d’emprunt à l’association cultuelle de l’église évangélique mennonite de la Prairie – Avenant de réaménagement
M. Eddie STAMPONE 12- Marchés de fourniture de matériaux et matériel pour bâtiments et voirie – Résiliation à l’amiable des marchés n°2019-004 : métallerie et dérivés et n°2019-014 : bois œuvrés
M. Eddie STAMPONE 13- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 14- Personnel communal – Contrat d’assurance de protection sociale des agents – Mandat au Centre de Gestion du Doubs pour une consultation globale
M. Eddie STAMPONE 15- Personnel communal – Avenant au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs
M. Alexandre GAUTHIER 16- Ecole élémentaire André Boulloche – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 17- Stade Blum – Signature d’une convention avec la société FUCHS SPORTS – Diffusion des matchs du FCSM – Nationale 3
M. Philippe TISSOT 18- Esplanade du Château – Installations et animations 2022 – Plan de financement
M. Philippe TISSOT 19- Musées – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Aide au récolement des collections – Action culturelle – Conservation préventive – Numérisation – Année 2022
M. Philippe TISSOT 20- Théâtre Municipal – Acquisition d’une console son – Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté
M. Christophe FROPPIER 21- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 22- Ravalement de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
M. Christophe FROPPIER 23- Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics et Syndicat Intercommunal de l’Union – Rapport annuel des mandataires – Année 2020
M. Rémi PLUCHE 24- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations de travaux sur les biens labellisés
M. Gilles MAILLARD 25- Règlement de voirie – Mise en place de la Commission Consultative
Questions diverses.
(source communiqué)
