Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 8 juillet 2019 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard, séance ouverte au public.

L’ordre du jour est :

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1 – Création d’une Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) sur le secteur de la Petite-Hollande – Approbation du dossier de création

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite-Hollande – Convention d’avance remboursable n°1 Ville / Territoire 25 – Concession d’aménagement

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2018 – Avenant n°5 à la convention publique d’aménagement

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2018 – Avenant n°3 à la convention de concession d’aménagement

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5 – Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6 – Relations internationales – Prix Tharradin 2019 – Attribution d’une subvention au Mörike Gymnasium de Ludwigsburg

M. Jean-Claude PASSIER 7 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal

M. Jean-Claude PASSIER 8 – Autorisations de Programme – Ajustement

M. Jean-Claude PASSIER 9 – Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

M. Jean-Claude PASSIER 10 – Temple Saint-Martin – Participation aux travaux de restauration / rénovation – Convention entre l’association « Eglise Protestante Unie de Montbéliard » et la Ville de Montbéliard

M. Jean-Claude PASSIER – M. Philippe TISSOT 11 – Subventions aux associations – Année 2019
11.1 Amicale du personnel communal de la Ville de Montbéliard
11.2 Harmonie Municipale

M. Jean-Claude PASSIER 12 – Propriété non bâtie 14 rue Contejean – Promesse unilatérale de vente par la SARL R.B. – Offre de réalisation par la Ville de Montbéliard

M. Alexandre GAUTHIER 13 – Circuit de randonnée pédestre – Avenant à la convention

M. Alexandre GAUTHIER 14 – Acquisition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour l’école Louis Souvet – Adhésion à la centrale d’achat de la région Bourgogne Franche-Comté

M. Alexandre GAUTHIER 15 – Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2019 / 2020

M. Alexandre GAUTHIER 16 – Ecole maternelle Claude Debussy – Demande de subvention

M. Philippe DUVERNOY 17 – Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat du Département du Doubs Habitat 25 – Réhabilitation de 59 logements sis 2 rue Lulli à Montbéliard

M. Philippe TISSOT 18 – Musées de Montbéliard – 11ème Nocturne étudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’université de Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « Mosel’Adio »

M. Philippe BRUYERE 19 – Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes de l’exercice 2019 – Modification du programme

Mme Léopoldine ROUDET 20 – Appel à projet Fonds Publics et Territoires – Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Ville de Montbéliard

Mme Léopoldine ROUDET 21 – Bureau Information Jeunesse (BIJ) – Carte avantages jeunes – Reconduction des avantages municipaux

Mme Léopoldine ROUDET 22 – Bureau Information Jeunesse (BIJ) – Labellisation – Renouvellement – Adoption du projet triennal

Mme Christine SCHMITT 23 – Action Cœur de Ville – Subvention exceptionnelle – Office de Tourisme

Questions diverses.