Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 23 mai 2019 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :
“ORGANISATION INSTITUTIONNELLE”
1 Installation de Madame Léopoldine ROUDET en qualité de Conseillère Communautaire titulaire
2 Composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modification
3 Election de deux nouveaux membres au sein du Bureau Communautaire suite au décès de Monsieur Didier GRILLOT et à la démission de Madame Patricia LHOMME
4 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modification
1 – “COHÉSION URBAINE ET RURALE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE”
1-1 Bilan annuel des cessions et acquisitions – Année 2018
2 – “RESSOURCES”
2-1 Comptes de gestion 2018 de PMA – Budget Général et Budgets Annexes – Approbation
2-2 Comptes Administratifs 2018 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
2-3 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2018 – Budget Général et Budgets Annexes de PMA
2-4 Modification des effectifs
2-5 Indemnité de mission des agents en déplacement – Nouvelles modalités de prise en charge – Indemnité de nuitée
3 – “EAU, ASSAINISSEMENT ET ENVIRONNEMENT”
3-1 Retrait de PMA de l’EPTB Saône et Doubs
4 – “COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS”
4-1 Demande de création de Points Recyclage enterrés – Arbitrage et classement – Programme 2019
5 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, FORMATION ET TOURISME”
5-1 Cession d’actions de la Société Publique Locale « Agence Economique Régionale » par la Région Bourgogne Franche-Comté aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale du territoire qui manifestent le souhait d’être actionnaires
5-2 Commune de Colombier-Fontaine – Ancien siège administratif de la CC3C – Création d’une maison pluridisciplinaire de santé – Bail emphytéotique PMA / SEM PMIE – Complément à la délibération du Conseil Communautaire en date du 27 septembre 2018
5-3 Commune de Bart – Site de la Roche – Projet de cession du bâtiment “D”
5-4 Mise en oeuvre du Schéma de Développement Touristique 2017-2021 : lancement de l’appel à projets pour la création d’aires de camping-cars
5-5 Fonds d’Initiative Etudiants (FIE) 2019 – 2ème affectation
6 – “TRANSPORTS ET MOBILITÉS”
6-1 Transports scolaires – Règlement des transports scolaires de Pays de Montbéliard Agglomération
7 – “RÉNOVATION URBAINE ET POLITIQUE DU LOGEMENT”
7-1 PLH – Volet social / Insertion par le logement – Subventions aux associations – Affectations de crédits 2019
7-2 PLH – Volet amélioration du parc privé – 2ème affectation de subventions communautaires 2019
7-3 PLH – Volet amélioration du parc privé – Adoption du Programme d’Actions Territorial (PAT) 2019
8 – “POLITIQUE DE LA VILLE, COHÉSION SOCIALE, SPORTS ET CULTURE”
8-1 Concours de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’un nouveau conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Autorisation de signer l’avenant 4
8-2 Dispositions tarifaires Conservatoire année 2019-2020
QUESTIONS DIVERSES.