Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce soir

(photo Google)

Le Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération aura lieu ce jeudi 17 décembre 2015 à 18h30 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.

Voici l’ordre du jour :
– “QUESTIONS LIMINAIRES”
1 Composition et attributions des commissions thématiques permanentes – Modifications
2 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans divers organismes – Modifications
– “SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE”
1 Avis de PMA sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
1 – “ORGANISATION – RESSOURCES – COMMUNICATION”
1 -1 Budget Primitif 2016 – Budget Général
1 -2 Budget Primitif 2016 – Budget Annexe de l’Immobilier Locatif – Immobilier d’entreprises
1 -3 Budget Primitif 2016 – Budget Annexe des Transports Urbains
1 -4 Budget Primitif 2016 – Budget Annexe des services Eau et Assainissement
1 -5 Etat de la dette : rapport annuel 2015 et perspectives 2016
1 -6 Instruments couverture risques de taux et swaps – Exercice budgétaire 2016
1 -7 Adhésion à diverses structures et cotisations
1 -8 Rectification de l’affectation des résultats dégagés au Compte Administratif du Budget Annexe des Transports Urbains
1 -9 Modification des effectifs
2 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – INSERTION – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – FORMATION”
2 -1 Réaffectation du site AFPA de Grand-Charmont
2 -2 Renouvellement de la Convention Tripartite d’Objectifs et de Moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard et l’Office de Tourisme – Année 2016
2 -3 Rapport d’activités 2014 de la sedD et de la SPL ”Territoire 25”
2 -4 Groupement d’Intérêt Public support de la Plateforme Technologique ”Nouveaux produits pour les mobilités du futur” – Extension de l’objet au portage d’un campus des Métiers et des Qualifications, intégration de nouveaux membres et prolongation de la durée d’activité
2 -5 Soutien à la recherche universitaire – Individualisation de crédits
3 – “INFRASTRUCTURES – DÉPLACEMENTS – GRANDS ÉQUIPEMENTS”
3 -1 Transports Urbains – Tarification 2016
3 -2 évolitY – THNS du Pays de Montbéliard – INFRA3 – Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux
3 -3 évolitY – Fonds de concours – Enfouissement des réseaux électriques dans le cadre du projet THNS
3 -4 Désordres relatifs au marché de travaux 12/601/04, ”Construction du complexe aquatique de Pays de Montbéliard Agglomération” – lot 4 : Traitement d’eau – animations aquatiques – Protocole d’accord transactionnel à conclure avec la Société EIFFAGE
4 – “ENVIRONNEMENT – EAU – ASSAINISSEMENT – GESTION DES RISQUES”
4 -1 Assainissement – Approbation du zonage Assainissement Collectif / Non collectif et évolution du SPANC
4 -2 Travaux sur les ouvrages d’assainissement et d’eau potable – Programme prévisionnel 2016
4 -3 Création de points R enterrés – Arbitrage et classement – Programme 2016
4 -4 Collecte sélective – Convention de prestation de services – Tarification année 2016
4 -5 Diverses facturations – Tarification à compter du 1er janvier 2016
4 -6 Mise à jour pour l’année 2016 des tarifs appliqués à la Damassine
4 -7 Service Hygiène – Département 3D – Tarifs à compter du 1er janvier 2016
4 -8 Service Hygiène – Refuge Fourrière – Tarifs à compter du 1er janvier 2016
5 – “HABITAT – LOGEMENT – FONCIER – URBANISME”
5 -1 Commune de DAMBENOIS – Avis de la Communauté d’Agglomération sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté le 21 octobre 2015
5 -2 Etablissement Public Foncier du Doubs Interdépartemental – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention tranche 2016
5 -3 PLH – Nouvelles obligations réglementaires dans le champ de la “mixité sociale et du peuplement” – Elaboration du Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information des demandeurs et convention financière avec AREHA Est 5 -4 PLH – Volet amélioration du parc privé – 6ème affectation de subventions communautaires 2015
5 -5 PLH – Politique en faveur du développement d’une offre d’accession aidée à la propriété – Affectation de crédits 2015
5 -6 PLH – Volet parc public – Programmation définitive 2015 et 3ème affectation de subventions
6 – “VIE DU TERRITOIRE – POLITIQUE DE LA VILLE ET COHÉSION SOCIALE, SPORTS, CULTURE”
6 -1 Subventions aux associations sportives organisatrices d’évènements sportifs au cours du premier trimestre 2016
6 -2 Culture – Subventions 2016 – Autorisation de signer les conventions afférentes
6 -3 Renouvellement de la désignation du Directeur de l’Etablissement Public Local le Moloco – Espace Musiques Actuelles du Pays de Montbéliard
QUESTIONS DIVERSES