Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 16 novembre 2023 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Contrat relatif à l’exploitation du réseau de transport public de PMA – DSP Mobilité – Autorisation de signer l’avenant n° 11
2 -2 Projet de labellisation « Objectif Employeur Pro-Vélo » (OEPV)
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Contrat de cession de chaleur produite par l’usine d’incinération des ordures ménagères résiduelles de Pays de Montbéliard Agglomération à la Chaufferie du réseau de chaleur de la ville de Montbéliard
3 -2 Plan d’actions en faveur des économies d’eau et de la préservation de la ressource en eau
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Fonds de concours – 2ème attribution au titre de l’année 2023
4 -2 Exonération au titre du Versement Mobilité (VM) au bénéfice de l’association « Agir pour la Santé à Domicile » (ASD)
4 -3 Remboursement anticipé du prêt sensible n° MIN251383EUR auprès de DEXIA
4 -4 Capitale Française de la Culture 2024 – Création d’un budget annexe
4 -5 Modification du tableau des effectifs
4 -6 Frais de déplacement – Nouvelles modalités de prise en charge pour l’hébergement et les repas
4 -7 RIFSEEP – Mise à jour des plafonds pour les cadres d’emploi des Ingénieurs et Techniciens Territoriaux
7 – « ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE »
7 -1 La Damassine – Tarifs publics 2024
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Prix de cession des terrains des parcs d’activités pour l’année 2024
8 -2 Agence Economique Régionale – Cession d’actions de la SPL par la Région Bourgogne Franche-Comté – Validation par les élus membres du Conseil d’Administration
8 -3 Projet de reconversion des espaces dits « PSA Sud » – Enquête publique conjointe
8 -4 Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux/Montbéliard – Concession d’aménagement avec la SPL TERRITOIRE 25 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2022
8 -5 SEM NUMERICA – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2022
8 -6 SEDIA – Rapport d’activités 2022
8 -7 SPL TERRITOIRE 25 – Rapport d’activités 2022
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE –
PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Autorisations d’occupation temporaire du domaine public communautaire – Conditions générales d’attribution – Tarifs 2024
10 -2 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2024
10 -3 PLH – Volet rénovation du parc privé – Dispositif de Plateforme Territoriale de Performance Energétique (PTRE) ou service France Rénov’ – Reconduction à l’identique pour une année supplémentaire en 2024
10 -4 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2023 et 2ème affectation de subventions
10 -5 PLH – Volet amélioration du parc privé – 6ème affectation de subventions communautaires 2023
13 – « SERVICES À LA PERSONNE – PETITE ENFANCE »
13 -1 Multi accueil des Boud’Choux à Colombier-Fontaine – Périodes de fermeture pour 2024
13 -2 Service Refuge Fourrière – Tarifs 2024
QUESTIONS DIVERSES.
