Comité syndical du Syndicat mixte de transport Nord Franche-Comté

Le Syndicat mixte de transport Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité le mercredi 29 mars 2023 à 17h30, à son siège (10, rue Frédéric Japy – le Quasar 2, à Montbéliard).

L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil syndical du 22 février 2023
2. Approbation du Compte de gestion 2022
3. Approbation du Compte administratif 2022
4. Affectation du résultat 2022
5. Budget primitif 2023
6. Mise en place d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO) et adoption de son règlement intérieur
7. Questions diverses.