Conseil départemental du Doubs lundi 20 mars 2023 à 14h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
• Collèges :
– Cadrage de convention-type de partage des compétences à intervenir entre le Département et
les Établissements publics locaux d’enseignement ;
– Conventions de mise à disposition d’équipements sportifs en faveur des collèges de Besançon
pour 2022-2025. Contributions interdépartementales avec le Territoire de Belfort, le Jura et la HauteSaône ;
• Sport et éducation populaire :
– « Partageons nos sports » – création d’une aide individuelle pour la pratique d’une activité
sportive par les personnes en situation de handicap ;
• Développement territorial :
– Avis sur les projets de Schémas de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Horloger et du Pays du
Haut-Doubs ;
• Gestion et préservation du patrimoine naturel :
– Étude pour la création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique de l’eau.
L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.
