Conseil départemental du Doubs lundi 16 et mardi 17 décembre 2023 à 9h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
Les élus se prononceront sur le Budget primitif 2023, ainsi que sur des rapports ponctuels, dont :
– habitat inclusif et aide à l’investissement
– service public de l’insertion et de l’emploi : plan d’actions
– logement locatif communal à vocation sociale : évolution des modalités d’intervention du Département
– programme de modernisation des collèges : schémas directeurs d’aménagement de quatorze collèges
– sectorisation des collèges publics du Doubs
– schéma départemental de la lecture publique 2023 – 2030
– plan de transition climatique et énergétique
– fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.
(source communiqué)
