Conseil départemental du Doubs lundi 26 septembre 2022 à 9h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Pacte social ; le pacte social des ressources humaines du Département ; le pacte social des solidarités humaines ; Le pacte social « pouvoir d’achat » à destination des familles
– Clubs phares – conventions 2022-2025
– Partageons nos sports – Terres de Jeux 2024 : point d’étape et perspectives
– Transfert au Département des routes nationales 57 et 83 dans le cadre de la loi 3DS
– Relèvement de la vitesse à 90 km/h sur une partie du réseau routier départemental.
L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.
(source communiqué)
