Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 30 mai 2022 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Diagnostic d’archéologie préventive de la Place Saint-Martin
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Bilan de l’action foncière – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 3- Compte de Gestion – Année 2021 – Budget Principal – Approbation
M. Eddie STAMPONE 4- Compte de Gestion – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation
M. Eddie STAMPONE 5- Compte Administratif – Année 2021 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 6- Compte Administratif – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 7- Compte Administratif – Année 2021 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 8- Compte Administratif – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 9- Tarification – Année 2022 – Actualisation
M. Eddie STAMPONE 10- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 11- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2022
M. Eddie STAMPONE 12- Elections professionnelles de la Fonction Publique du 8 décembre 2022 – Composition et fonctionnement des instances
M. Eddie STAMPONE 13- Marché de vidéo-protection – Renouvellement et nouvelles acquisitions
M. Eddie STAMPONE 14- Adhésion aux centrales d’achat RESAH et CAIH – Souscription de différents marchés
M. Alexandre GAUTHIER 15- Ecole élémentaire des Fossés – Ouverture d’une Classe à Horaires Aménagés Danse (CHAD) – Signature de la convention
M. Alexandre GAUTHIER 16- Fonds Publics et Territoires 2022 – Appel à projets – Signature d’une convention Ville de Montbéliard / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Mme Christine SCHMITT 17- Promotion des sentiers de randonnée – Convention relative à la répartition des missions entre PMA et la commune de Montbéliard
M. Philippe TISSOT 18- 5ème colloque Cuvier – Octroi de bourses pour jeunes chercheurs
M. Philippe TISSOT 19- Médiathèque – Convention avec la Maison d’arrêt de Montbéliard et le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) Doubs – Jura
M. Philippe TISSOT 20- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne-Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
Mme Léopoldine ROUDET 21- Association Léo Lagrange – Dispositif AlphaLéo – Réalisation de travaux
M. Christophe FROPPIER 22- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 23- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
Questions diverses.

(source communiqué)