Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 19 novembre 2020 à 18h30, en visio conférence. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube “Pays de Montbéliard Agglomération”.

L’ordre du jour est :

“ORGANISATION INSTITUTIONNELLE”
1 Covid-19 – Modalités d’organisation des réunions à distance des instances communautaires délibérantes
2 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
3 Représentation de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications
2 – “MOBILITÉS”
2 -1 Transports Urbains – Tarification 2021 du réseau évolitY
2 -2 Contrat relatif à l’exploitation du réseau de transport public de PMA – DSP Mobilité – Autorisation de signer l’avenant 7
4 – “EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS”
4 -1 Défense extérieure contre l’incendie – Prise de compétence
4 -2 Eau potable et Assainissement – Convention de délégation de la compétence eau potable de PMA au SIE d’Abbévillers sur le périmètre des 10 communes qui le composent
4 -3 Appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets en Bourgogne Franche-Comté – Pérennisation du dispositif sur le territoire test et extension du périmètre
4 -4 Diverses tarifications – Année 2021
4 -5 Redevance spéciale – Modalités d’application pour l’année 2021
4 -6 Demande de création de points R enterrés – Arbitrage programme 2020
5 – “FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION”
5 -1 Modification des effectifs
5 -2 Recrutement d’un collaborateur de cabinet
5 -3 Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes
5 -4 Reprise de la provision concernant la SAS ACC-CAR au Budget Annexe de l’Immobilier Locatif
5 -5 Dotation de Solidarité Communautaire 2020
5 -6 Fonds de concours – Attributions au titre de 2020
5 -7 Comptes de Gestion 2020 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
5 -8 Comptes Administratifs 2020 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
5 -9 Affectation des résultats dégagés au Compte Administratif 2020 – Budgets Eau et Assainissement des anciens Syndicats dissous
5 -10 Décisions modificatives du Budget Général et des Budgets Annexes
7 – “POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE”
7 -1 ”Les Couleurs de l’Agglo 2020” – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public ”Cafés Cultures” – Convention de partenariat
7 -2 Projet de pavillon de valorisation du théâtre de Mandeure
10 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE –
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION”
10 -1 Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux/ Montbéliard – Concession d’aménagement avec la SPL Territoire 25 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2019
10 -2 ZAC ”Extension de Technoland” – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2019
11 – “POLITIQUE DE SANTÉ”
11 -1 Point d’étape et échanges sur le ”Projet Santé” mis en œuvre par PMA et la prise de compétence en la matière
11 -2 Charte de solidarité et de responsabilité en matière de santé sur le territoire de PMA
11 -3 Actions de prévention en faveur de la lutte contre la mort subite menées par PMA
12 – “URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER”
12 -1 Autorisations d’occupation temporaire du domaine public communautaire – Conditions générales d’attribution – Tarifs 2021
12 -2 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2021
12 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2020
12 -4 PLH – Parc locatif social / Volet Aides à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2020 et 3ème affectation de subventions
14 – “POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE”
14 -1 Signature de l’avenant de prorogation de la convention intercommunale de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité de Pays de Montbéliard Agglomération
14 -2 Signature des avenants de prorogation des conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2016-2020
14 -3 Avenant 6 à la convention d’objectifs et de moyens 13/208 liant Pays de Montbéliard Agglomération à l’Etablissement Public Local La Citédo – Prorogation de la convention
14 -4 COVID 19 – Fonds de soutien et de relance au secteur sportif associatif
14 -5 Ajustement des critères de certains axes du schéma sportif d’agglomération en vue du lancement de l’appel à projets 2021
14 -6 Nouvelle candidature au collectif PMA 2020
QUESTIONS DIVERSES