Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 15 juin 2020 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.

L’ordre du jour est :
1- Conseil Municipal – Règlement Intérieur
2- Commissions Municipales – Création et nomination des membres
3- Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de SEDIA
4- Représentation du Conseil Municipal à la SPL Territoire 25
5- Représentation du Conseil Municipal au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Nord Franche-Comté
6- Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal du gaz du Pays de Montbéliard
7- Représentation du Conseil Municipal à différents organismes
8- Elus municipaux – Droit à la formation
9- Elus municipaux – Remboursement de frais
10- Mise à disposition de véhicules de service auprès du personnel communal et du Maire
11- Cité éducative – Avenant au « protocole de partenariat relatif au plan d’actions d’amorçage de la Cité éducative du Pays de Montbéliard »
12- Cité éducative – Signature d’une convention triennale
13- Lumières de Noël 2020 — Patinoire temporaire — Gestion — Délégation de Service Public (DSP) — Election des membres de la commission DSP
14- Subvention exceptionnelle — Association Commerces Acteurs Economiques Montbéliard (CAEM)
Questions diverses.