Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 27 mai 2019 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard, séance ouverte au public.
L’ordre du jour est :
M. Jean-Claude PASSIER 1 – Compte de Gestion – Année 2018 – Budget Principal – Approbation
M. Jean-Claude PASSIER 2 – Compte de Gestion – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation
M. Jean-Claude PASSIER 3 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget Principal
M. Jean-Claude PASSIER 4 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Jean-Claude PASSIER 5 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Jean-Claude PASSIER 6 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7 – Centre culturel de centre-ville – Création et organisation administrative et financière
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8 – Construction nouvelle école élémentaire – Dénomination
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9 – Construction d’une clinique de soins de suite – Cession de parcelle non bâtie à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Rue Foillet
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10 – Création d’une Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) sur le secteur de la Petite Hollande – Bilan de la concertation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Opération Hexagones – Construction d’un nouveau pôle commercial et d’un pôle de services – Désaffectation et déclassement anticipé – Cession d’emprises foncières à Territoire 25
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Petite Hollande – Désaffectation et déclassement du domaine public anticipés – Cession de propriété non bâtie rue Massenet à Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13 – Action Cœur de Ville – Signature de la convention de cofinancement pour l’étude de l’axe Foch / Flamand avec la Banque des Territoires
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14 – Elaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) – Demande de subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15 – Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 16 – Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 17 – Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Désaffectation et déclassement partiel anticipé de la rue des Blancheries et d’autres espaces à usage de stationnement et d’accès à la passerelle du Près la Rose – Cession du solde des emprises foncières à SEDIA
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 19 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Modification du dossier de réalisation – 1ère remise d’équipements collectifs – Acquisitions à Idéha, Néolia, Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 1 passerelle Césaire
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 20 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation du rapport du 28 février 2019
M. Jean-Claude PASSIER 21 – Dotation de la Politique de la Ville (DPV) – Demande de subventions – Année 2019
M. Jean-Claude PASSIER 22 – Port de plaisance – Aménagements – Demandes de subventions
M. Jean-Claude PASSIER 23 – Bilan de l’action foncière – Année 2018
M. Jean-Claude PASSIER 24 – Cession de terrain non bâti rue Armand Bloch à la SARL SOREBATI
M. Jean-Claude PASSIER 25 – Cession de l’immeuble 8 impasse des Prés aux Consorts SEVEON Frédéric
M. Jean-Claude PASSIER 26 – Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Jean-Claude PASSIER 27 – Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2019
M. Jean-Claude PASSIER 28 – Marché n° 2018-042 : Vidéo protection nouvelles acquisitions maintenance des installations existantes – Avenant n°1 – Transfert
M. Alexandre GAUTHIER 29 – Groupe scolaire Coteau Jouvent – Fusion administrative et création d’une école primaire
M. Alexandre GAUTHIER 30 – Activités périscolaires municipales – Actualisation du règlement intérieur
M. Alexandre GAUTHIER 31 – Appel à projets Fonds Publics et Territoires – Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Ville de Montbéliard
M. Alexandre GAUTHIER 32 – Centre aquatique René Donzé – Modification du règlement intérieur
M. Alexandre GAUTHIER 33 – Natation scolaire – Convention de financement avec le Conseil Départemental de Haute-Saône
M. Alexandre GAUTHIER 34 – Centre de Nature et de Plein Air (CNPA) Armand Bermont – Convention de partenariat Ville de Montbéliard / Communauté de communes du Pays de Maîche
M. Philippe TISSOT 35 – Festival des 4 Saisons 2019 – Convention de partenariat Ville de Montbéliard / Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)
M. Philippe TISSOT 36 – Médiathèque – Coupon avantage Bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)
M. Philippe TISSOT 37 – Orchestre Victor Hugo Franche-Comté – Développement – Modification des statuts du Syndicat Mixte
Mme Ghénia BENSAOU 38 – Subventions accordées à la Ville de Montbéliard par Pays de Montbéliard Agglomération dans le cadre du Contrat de Ville Unique (CVU)
Mme Léopoldine ROUDET 39 – Aide aux Temps Libres 2019 – Avenant à la convention Ville / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Mme Léopoldine ROUDET 40 – Prestation de service accueil de loisirs extrascolaire – Convention d’objectifs et de financement Ville de Montbéliard / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Mme Léopoldine ROUDET 41 – Prestation de service accueil de loisirs périscolaire – Convention d’objectifs et de financement Ville de Montbéliard / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
M. Philippe BRUYERE 42 – Restauration de la continuité écologique du barrage des Neufs Moulins – Convention de mise à disposition de services communautaires – Demande de subventions à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
M. Alexandre GAUTHIER 43 – Motion contre la suppression d’un demi-poste de secrétaire médicale au Centre Médico-Scolaire de Montbéliard
Questions diverses.
