Conseil municipal de Montbéliard

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 27 mai 2019 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard, séance ouverte au public.

L’ordre du jour est :

M. Jean-Claude PASSIER 1 – Compte de Gestion – Année 2018 – Budget Principal – Approbation

M. Jean-Claude PASSIER 2 – Compte de Gestion – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières – Approbation

M. Jean-Claude PASSIER 3 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget Principal

M. Jean-Claude PASSIER 4 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières

M. Jean-Claude PASSIER 5 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget Principal – Affectation du résultat

M. Jean-Claude PASSIER 6 – Compte Administratif – Année 2018 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7 – Centre culturel de centre-ville – Création et organisation administrative et financière

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8 – Construction nouvelle école élémentaire – Dénomination

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9 – Construction d’une clinique de soins de suite – Cession de parcelle non bâtie à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Rue Foillet

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10 – Création d’une Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) sur le secteur de la Petite Hollande – Bilan de la concertation

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Opération Hexagones – Construction d’un nouveau pôle commercial et d’un pôle de services – Désaffectation et déclassement anticipé – Cession d’emprises foncières à Territoire 25

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Petite Hollande – Désaffectation et déclassement du domaine public anticipés – Cession de propriété non bâtie rue Massenet à Néolia

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13 – Action Cœur de Ville – Signature de la convention de cofinancement pour l’étude de l’axe Foch / Flamand avec la Banque des Territoires

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14 – Elaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) – Demande de subvention

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15 – Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 16 – Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 17 – Ravalements de façades d’immeubles – Subventions aux particuliers

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 18 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Désaffectation et déclassement partiel anticipé de la rue des Blancheries et d’autres espaces à usage de stationnement et d’accès à la passerelle du Près la Rose – Cession du solde des emprises foncières à SEDIA

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 19 – Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Modification du dossier de réalisation – 1ère remise d’équipements collectifs – Acquisitions à Idéha, Néolia, Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 1 passerelle Césaire

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 20 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation du rapport du 28 février 2019

M. Jean-Claude PASSIER 21 – Dotation de la Politique de la Ville (DPV) – Demande de subventions – Année 2019

M. Jean-Claude PASSIER 22 – Port de plaisance – Aménagements – Demandes de subventions

M. Jean-Claude PASSIER 23 – Bilan de l’action foncière – Année 2018

M. Jean-Claude PASSIER 24 – Cession de terrain non bâti rue Armand Bloch à la SARL SOREBATI

M. Jean-Claude PASSIER 25 – Cession de l’immeuble 8 impasse des Prés aux Consorts SEVEON Frédéric

M. Jean-Claude PASSIER 26 – Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

M. Jean-Claude PASSIER 27 – Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2019

M. Jean-Claude PASSIER 28 – Marché n° 2018-042 : Vidéo protection nouvelles acquisitions maintenance des installations existantes – Avenant n°1 – Transfert

M. Alexandre GAUTHIER 29 – Groupe scolaire Coteau Jouvent – Fusion administrative et création d’une école primaire

M. Alexandre GAUTHIER 30 – Activités périscolaires municipales – Actualisation du règlement intérieur

M. Alexandre GAUTHIER 31 – Appel à projets Fonds Publics et Territoires – Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Ville de Montbéliard

M. Alexandre GAUTHIER 32 – Centre aquatique René Donzé – Modification du règlement intérieur

M. Alexandre GAUTHIER 33 – Natation scolaire – Convention de financement avec le Conseil Départemental de Haute-Saône

M. Alexandre GAUTHIER 34 – Centre de Nature et de Plein Air (CNPA) Armand Bermont – Convention de partenariat Ville de Montbéliard / Communauté de communes du Pays de Maîche

M. Philippe TISSOT 35 – Festival des 4 Saisons 2019 – Convention de partenariat Ville de Montbéliard / Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)

M. Philippe TISSOT 36 – Médiathèque – Coupon avantage Bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)

M. Philippe TISSOT 37 – Orchestre Victor Hugo Franche-Comté – Développement – Modification des statuts du Syndicat Mixte

Mme Ghénia BENSAOU 38 – Subventions accordées à la Ville de Montbéliard par Pays de Montbéliard Agglomération dans le cadre du Contrat de Ville Unique (CVU)

Mme Léopoldine ROUDET 39 – Aide aux Temps Libres 2019 – Avenant à la convention Ville / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

Mme Léopoldine ROUDET 40 – Prestation de service accueil de loisirs extrascolaire – Convention d’objectifs et de financement Ville de Montbéliard / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

Mme Léopoldine ROUDET 41 – Prestation de service accueil de loisirs périscolaire – Convention d’objectifs et de financement Ville de Montbéliard / Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

M. Philippe BRUYERE 42 – Restauration de la continuité écologique du barrage des Neufs Moulins – Convention de mise à disposition de services communautaires – Demande de subventions à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

M. Alexandre GAUTHIER 43 – Motion contre la suppression d’un demi-poste de secrétaire médicale au Centre Médico-Scolaire de Montbéliard

Questions diverses.