Conseil de communauté extraordinaire de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté extraordinaire de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 24 mai 2018 à 20h en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :

​1 – Contrat de modération des dépenses pour les années 2018 à 2020
2 – Contrat de ruralité – Signature du contrat cadre 2018-2020 avec l’Etat
3 – Liquidation du Syndicat Mixte de l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle (SMAU)
4 – Consultation des collectivités territoriales sur le Projet Régional de Santé (PRS2) de la Région Bourgogne-Franche-Comté – Avis de la collectivité
5-  Comité Technique – Composition et fonctionnement
6 – Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Composition et fonctionnement
7 – Avis sur la révision du règlement de la Réserve Naturelle Régionale de la Basse Savoureuse
8 – Questions diverses