Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce lundi 27 novembre 2017 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :

1 – ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
1 Installation de Monsieur Philippe Pourchet en qualité de Conseiller Communautaire suppléant de la commune de Dambenois

2 – “RESSOURCES”
2 -1 Orientations Budgétaires 2018 – Débat
2 -2 Dotation de Solidarité Communautaire 2017 – Répartition par communes
2 -3 Modification des effectifs

2 -4 Participation employeur à la protection sociale complémentaire mutuelle santé et risque prévoyance

3 – “EAU, ASSAINISSEMENT ET ENVIRONNEMENT”
3 -1 Mise à jour pour l’année 2018 des tarifs appliqués à la Damassine
3 -2 Mise à jour du règlement intérieur de la Damassine

4 – “COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS”
4 -1 Demande de création de Points R enterrés – Arbitrage et classement – Programme 2017/2018

5 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, FORMATION ET TOURISME”
5 -1 Rapport d’activités 2016 de la sedD et de la SPL Territoire 25
5 -2 Société Publique Locale (SPL) Territoire 25 – Souscription à l’augmentation du capital social
5 -3 Modalités tarifaires : Prix de cession des terrains des parcs d’activités – Modification du dispositif de fidélisation pour la location de salles ou bureaux du Centre de Vie et d’Affaires (CVA) de Technoland – Accueil d’une activité artisanale sur le site du CFA de Bethoncourt
5 -4 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2018 pour les communes de Valentigney, Audincourt, Voujeaucourt et Montbéliard – Avis de PMA
5 -5 Projet Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte – ”Ecomobilité sur le Campus” – Etude portant sur la réutilisation de batteries issues de véhicules électriques usagés pour le stockage de l’énergie solaire – Convention avec l’Université de Franche-Comté – Individualisation des crédits
5 -6 Fonds d’Initiative Etudiant (FIE) 2017 – 2ème affectation de crédits

6 – “TRANSPORTS ET MOBILITÉS”
6 -1 Transports Urbains – Tarification 2018 du réseau CTPM

7 – “RÉNOVATION URBAINE ET POLITIQUE DU LOGEMENT”
7 -1 PLH – Parc locatif social / Volet ANRU – 3ème affectation de subventions
7 -2 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2017
7 -3 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2017 et 3ème affectation de subvention
7 -4 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics administrateurs d’Idéha – Année 2016

8 – “POLITIQUE DE LA VILLE, COHÉSION SOCIALE, SPORTS ET CULTURE” 8 -1 Animation du territoire – Attribution d’une subvention

9 – “SCOT ET URBANISME”
9 -1 Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT
9 -2 Compte rendu annuel d’activité à la collectivité de la concession d’aménagement de la ZAC de l’écoquartier du Crépon

QUESTIONS DIVERSES