Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce mercredi 10 avril 2024 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Eau et assainissement – Travaux sur les ouvrages d’eau potable et d’assainissement Programme 2024
3 -2 Tarifs de vente des composteurs pour 2024
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024 – Budget Général
4 -2 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024 – Budget Annexe des transports urbains
4 -3 Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties, Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties, Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et Cotisation Foncière des Entreprises – Fixation des taux pour 2024
4 -4 Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2024
4 -5 Versement destiné aux mobilités – Fixation, au 1er juillet 2024, d’un nouveau taux sur le territoire des 43 communes anciennement membres d’une Communauté de Communes et sur la commune de Dampjoux
4 -6 Autorisations de Programme/Crédits de Paiements – Créations et ajustements
4 -7 Budget Primitif 2024 – Budget Général – Adoption
4 -8 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe de l’Assainissement – Adoption
4 -9 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe de l’Eau – Adoption
4 -10 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe des Ordures Ménagères – Adoption
4 -11 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe de l’Immobilier d’Entreprises – Adoption
4 -12 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe d’aménagement de la zone d’activité du Charmontet – Adoption
4 -13 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe d’aménagement de la zone d’activité de Technoland I – Adoption
4 -14 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe des Mobilités – Adoption
4 -15 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe des Services à la Personne – Adoption
4 -16 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe de l’Axone – Adoption
4 -17 Budget Primitif 2024 – Budget Annexe de la Capitale Française de la Culture – Adoption
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Culture – « Les Couleurs de l’Agglo 2024 » – Affectation de crédits
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 PLH – Avenants à la convention de délégation de la compétence « Gestion des aides à la pierre » entre l’Etat et Pays de Montbéliard Agglomération
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12-1 Constitution de la SCIC FCSM – Approbation des statuts constitutifs et participation de Pays de Montbéliard Agglomération au capital social
12 -2 Appel à projets sport 2024 – Attribution de subventions
12 -3 Appel à projets cohésion sociale 2024 – Attribution de subventions
QUESTIONS DIVERSES.
