Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 16 octobre 2023 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Acquisition 12 rue Contejean – Parcelle BV 341 – SCI LAUDREA
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Cession 4 rue des Halles / 17 Place de la Lizaine – Consorts GIGON – GRZYWACZ
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession 30 rue du Mont-Bart – Consorts SEJDINOVIC
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Cession rue Mozart et rue Ravel – Territoire 25
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Propriété 44 rue de Belfort – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Propriété ancien Lidl – Petite-Hollande / Coteau Jouvent – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté – Avenant
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Déclassement et cession – Route d’Héricourt – Association Hygiène Sociale de Franche-Comté
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Démolition de 109 logements – 22 à 44 Boulevard Victor Hugo – Habitat 25 – Autorisation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Reconversion du site du Château des Ducs de Würtemberg – Attribution d’un fonds de concours par Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Itinéraires de randonnée pédestre – Convention tripartite – Autorisation de passage, entretien et balisage sur le domaine public ou privé de la Ville de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 – Approbation de l’avenant n°4 à la Convention de Concession d’Aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022 – Approbation de l’avenant n°7 à la Convention Publique d’Aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) de la Petite-Hollande – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2022
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 15- Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge – Action Maroc
Mme Marie-Noëlle BIGUINET M. Philippe TISSOT 16- Subventions aux associations – Année 2023 • OGEC – Collège Saint-Maimboeuf – Prix concours Tharradin • Association Stolpersteine en France
M. Alexandre GAUTHIER 17- Périmètres scolaires – Mise à jour
M. Alexandre GAUTHIER 18- Conseil National de la Refondation (CNR) – Attribution d’une subvention destinée à équiper les classes de l’école élémentaire du Petit-Chênois
M. Alexandre GAUTHIER 19- Participation communale versée à l’établissement privé Saint-Maimboeuf pour l’année scolaire 2023 / 2024
M. Philippe DUVERNOY 20- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2022 – Fourrière automobile / S.A. NEDEY
M. Philippe TISSOT 21- Musées de Montbéliard – Exposition « Etienne Oehmichen (1884-1955) et la nature » – Demande de subventions
M. Philippe TISSOT 22- Château en Scène – Convention d’objectifs et de moyens entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville
M. Christophe FROPPIER 23- Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2024 – Avis du Conseil Municipal
M. Christophe FROPPIER 24- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 25- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 26- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 27- Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA et Syndicat Intercommunal de l’Union – Rapports annuels des mandataires – Année 2022
Mme Ghénia BENSAOU 28- Contrat de Ville Unique – Programmation 2023
M. Eddie STAMPONE 29- Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 30- Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget Principal 2023
M. Eddie STAMPONE 31- Créances éteintes des titres irrécouvrables – Exercice 2023 – Budget cimetière
M. Eddie STAMPONE 32- Autorisations de Programme – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 33- Tarification – Année 2023 – Actualisation
M. Eddie STAMPONE 34- Assurance Dommage aux Biens – Marché n°2021-086 – Augmentation de la prime – Avenant
M. Eddie STAMPONE 35- Logiciel de gestion des marchés publics MARCO – Migration en mode SAAS – Convention de groupement de commande avec Pays de Montbéliard Agglomération
M. Eddie STAMPONE 36- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Rémi PLUCHE 37- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 38- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2024
Questions diverses.
