Conseil départemental du Doubs lundi 25 septembre 2023 à 9h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Nouvelles modalités de paiement de l’habitat inclusif
– Modifications des critères d’attribution de la prestation aide-ménagère aux personnes en situation de handicap
– Avis sur le programme régional de santé
– Contrats de territoire sport, culture, jeunesse nouvelle génération 2024-2026
– Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
– Le pacte social départemental : bilan et perspectives.
L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.
