Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 27 février 2023 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Eric MARCOT – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commissions Municipales – Nomination de membres suite à l’installation de Monsieur Eric MARCOT
M. Eddie STAMPONE 4- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2023
M. Eddie STAMPONE 5- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2023
M. Eddie STAMPONE 6- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Modification simplifiée n°2 – Modalités de mise à disposition du public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Convention-cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide-Vermondans et Fesches-le-Châtel
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Instauration d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial au centre-ville de Montbéliard
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du collège de Bethoncourt
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Cession emprise foncière – Les Gros Champs et rue Jacques Foillet – Projet de complexe ludique
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Cession rue de la Tuilerie – Consorts RECEVEUR
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Servitude au profit d’ENEDIS pour passage d’une ligne électrique sur la parcelle cadastrée n°81 – Section BZ – Rue Jules Grosjean – Constitution
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge – Action humanitaire – Séisme en Turquie
M. Alexandre GAUTHIER 15- Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées – Signature
M. Alexandre GAUTHIER 16- Ecole élémentaire du Petit-Chênois – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 17- Convention de partenariat – Les Lions de Montbéliard – Eva LACHERAY
M. Philippe TISSOT 18- Centre Image MJC Montbéliard Ville – Convention d’objectifs et de moyens 2023-2026 entre la Ville et l’association
M. Philippe TISSOT 19- Musées – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Aide au récolement des collections – Action culturelle – Conservation préventive – Exposition – Année 2023
Mme Léopoldine ROUDET 20- Activités jeunesse – Tarification
M. Christophe FROPPIER 21- Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Restructuration de l’immeuble sis 16 rue Claude Debussy à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 22- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 23- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement de la subvention
M. Rémi PLUCHE 24- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 25- Approbation du règlement de voirie
M. Gilles MAILLARD 26- Travaux rue Jean Bauhin – Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard
M. Gilles MAILLARD 27- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2023
Questions diverses.
