Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 17 novembre 2022 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard . Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».

L’ordre du jour est :
2 – « MOBILITÉS »
2 -1 Transports urbains – Tarification 2023 du réseau évolitY
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3 -1 Eau potable et Assainissement – Gouvernance contrat SEPM – Ajustement des comités et bulletin communal d’information
3 -2 Délégation de Service Public relative à l’exploitation de l’Usine d’Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) – Autorisation de signer l’avenant 12 au contrat
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4 -1 Renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du personnel proposé par le Centre de Gestion – 2023 2026
4 -2 Construction du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique du Pays de Montbéliard – Autorisation de signer les avenants 1 aux lots 7, 8, 10, 11, 12 et 13 et l’avenant 2 au lot 5
4 -3 Garanties emprunts SPL Territoire 25 – Opération aménagement PSA Sud
4 -4 Fonds de concours – Seconde attribution au titre de 2022
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6 -1 Moloco – Remplacement de Madame Claire VAPILLON au sein du Conseil d’Administration
6 -2 Moloco – Direction par intérim
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8 -1 Reconversion d’une partie du site de production de PSA à Sochaux/Montbéliard – Concession d’aménagement avec la SPL Territoire 25 – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2021 et avenant 4 à la concession d’aménagement
8 -2 SEML Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises – SEDIA – Modification des statuts de leur filiale commune SCCV IMMOBILIER H2
8 -3 Prix de cession des terrains des parcs d’activités pour l’année 2023
8 -4 ZAC  »Extension de Technoland » – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2021
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10 -1 Ecoquartier communautaire du Crépon – Compte-rendu d’activité de l’année 2021
10 -2 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2023
10 -3 Demande de rachat total à l’EPF Doubs BFC du bien en portage – Opération 86 – Commune de Valentigney
10 -4 Autorisations d’occupation temporaire du domaine public communautaire Conditions générales d’attribution – Tarifs 2023
10 -5 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics Administrateurs d’IDEHA – Année 2021
10 -6 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2022 et 3ème affectation de subventions
10 -7 PLH – Volet amélioration du parc privé – 6ème affectation de subventions communautaires 2022
11 – « ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD »
11 -1 Fonds d’Initiative Etudiant (FIE) 2022 – Troisième affectation de crédits 12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12 -1 Appel à projets Contrat de Ville Unique 2022 – Attribution de subventions dans le cadre du reliquat
12 -2 Politique de la ville – Présentation du rapport d’évaluation du Contrat de Ville Unique 2015/2021
12 -3 Politique de cohésion sociale – Validation des orientations de l’appel à projets 2023
12 -4 Politique de la ville – Volet cohésion sociale – Attribution de subventions dans le cadre de la Cité de l’Emploi 2022 (deuxième affectation de crédits)
QUESTIONS DIVERSES.

(source communiqué)