Conseil départemental du Doubs lundi 24 octobre 2022 à 9h30, Salle Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Plan de sobriété énergétique hiver 2022-2023
– Décision modificative n°2 de l’année 2022
– Collèges publics : Dotation de fonctionnement pour l’année 2023 ; restauration scolaire ; démarche « collèges ouverts »
– Transposition du SEGUR à la fonction publique territoriale.
L’assemblée départementale est également retransmise en direct sur le site Internet doubs.fr.
(source communiqué)
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