Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 13 décembre 2021 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Alexandre BERGELIN – Conseiller Municipal
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Conseil Municipal – Installation de Madame Catherine CONAT – Conseillère Municipale
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commissions Municipales – Nomination de membres suite aux démissions de Monsieur Denis SOMMER et de Madame Céline MZOUGHI
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Membres – Modification suite à démission
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Action Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Versement de subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Maison médicale – Rue Jacques Foillet – Cession complémentaire à SEREBA
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Cession rue Maurice Ravel – Auto-contrôle
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Echange foncier – 8 et 10 rue Contejean – TEDIM
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Lotissement site Brossolette – Convention pour transfert de la voirie et de l’éclairage public dans le patrimoine communal avant incorporation dans le domaine public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation du rapport du 4 octobre 2021 par le Conseil Municipal
M. Alexandre GAUTHIER 11- Ecoles – Demandes de subventions
M. Alexandre GAUTHIER 12- Marché fournitures scolaires et périscolaires – Appel d’offres
M. Philippe TISSOT 13- Musées de Montbéliard – Exposition « Anatomie comparée des espèces imaginaires » – Du 16 septembre 2022 au 12 mars 2023 – Signature de la convention avec les villes de Nantes, d’Auxerre et de Montbard
M. Philippe TISSOT 14- Médiathèque – Convention avec l’Agence Livre et Lecture de Bourgogne Franche-Comté pour le signalement des manuscrits
M. Christophe FROPPIER 15- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
M. Eddie STAMPONE 16- Autorisation de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022
M. Eddie STAMPONE 17- Subventions aux associations – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2022
M. Eddie STAMPONE 18- Tarification – Année 2022
M. Eddie STAMPONE 19- Exonération définitive des loyers commerciaux – Novembre 2020
M. Eddie STAMPONE 20- Personnel communal – Avenant à la mise en œuvre du dispositif de don de jours de repos à un agent public parent d’un enfant gravement malade – Elargissement du dispositif à un enfant ou une personne à charge décédée avant l’âge de 25 ans ou pour accompagner une personne handicapée ou atteinte d’une importante perte d’autonomie
M. Eddie STAMPONE 21- Personnel communal – Mise en œuvre du télétravail à titre expérimental pour une durée de 18 mois à compter du 1er janvier 2022
M. Eddie STAMPONE 22- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 23- Convention régissant les interventions de désinfection, désinsectisation et dératisation de Pays de Montbéliard Agglomération – Signature
M. Eddie STAMPONE 24- Dématérialisation des autorisations au titre du droit des sols – Avenant à la convention de mise en commun de la plateforme informatique d’instruction du droit des sols entre Pays de Montbéliard Agglomération et la Ville de Montbéliard
M. Rémi PLUCHE 25- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Rémi PLUCHE 26- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et
d’assainissement – Année 2020 – Présentation et communication
M. Rémi PLUCHE 27- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2020 – Présentation et communication
M. Rémi PLUCHE 28- Pays de Montbéliard Agglomération – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – Année 2020 – Présentation et communication
M. Gilles MAILLARD 29- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel
M. Gilles MAILLARD 30- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2022
Questions diverses.
(source communiqué)
