Conseil municipal de Bethoncourt

Conseil municipal de Bethoncourt ce lundi 5 juillet 2021, Espace Lucie Aubrac à Bethoncourt, à 19h00.

L’ordre du jour est :
Organisation du CM
1. Compte rendu des Décisions de M. le Maire
Ressources Humaines
2. Ouvertures/fermetures de postes
3. Convention CDG – Missions temporaires
4. Convention CDG – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, d’harcèlement ou d’agissements sexistes DECSAP
5. Signature de l’avenant CRéCUS
6. Subventions aux associations
7. Subventions dans le cadre du CVU
8. Mécénat pour le tour cycliste
9. Subvention exceptionnelle au KCB et contrat de mise à disposition de matériel sportif
10. Subvention Eurocuivres
Services Techniques
11. Désignation des 3 garants de la forêt
12. Cession des lots n°21 et 22 de la ZAC Bouloie
13. Opération foncière relative à la future voirie et liaison douce du collège (pour autoriser le Maire à signer les promesses de vente et la convention d’autorisation de pénétrer et réaliser les travaux sur propriété privée)
14. Autorisation de passage à ENEDIS pour le déplacement d’un ouvrage électrique, impasse Parmentier
Pour information : copie d’un rapport pour le Bureau Municipal sur les ventes d’appartements Néolia.

(source bethoncourt.fr)