Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 22 mars 2021 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Coopération décentralisée – Convention de coopération décentralisée 2021 – Ville de Montbéliard / Pays de Montbéliard Agglomération / Commune de Zimtanga
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Archéologie préventive – Projets de conventions relatives aux diagnostics d’archéologie préventive 2021
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Rapport sur la situation en matière d’égalité hommes / femmes
M. Eddie STAMPONE 4- Budget Principal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021
M. Eddie STAMPONE 5- Budget Primitif – Année 2021 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 6- Budget annexe du service public des cimetières – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 au Budget Primitif 2021
M. Eddie STAMPONE 7- Budget Primitif – Année 2021 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 8- Impôts locaux – Fixation des taux 2021
M. Eddie STAMPONE 9- Autorisations de Programme – Ajustement – Budget Primitif 2021
M. Eddie STAMPONE 10- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 11- Provisions comptables – Budget Principal – Budget Primitif 2021
M. Eddie STAMPONE 12- Garantie d’emprunt à la SCI « Le Nouvel Hexagone » – Construction du centre commercial des Hexagones et du pôle de services
M. Eddie STAMPONE 13- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2021 – Réhabilitation de la pataugeoire et du bassin familial de la piscine d’été – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 14- Subvention pour l’acquisition de vélos à assistance électrique – Modalités d’attribution
M. Eddie STAMPONE 15- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne « Webenchères »
M. Eddie STAMPONE 16- Conseils Municipaux et Commissions Municipales – Dématérialisation de la transmission des convocations et des rapports – Mise à disposition de moyens informatiques aux élus
M. Eddie STAMPONE 17 Dispositions relatives à la durée et à l’aménagement du temps de travail – Mise en conformité avec la loi du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique
M. Eddie STAMPONE 18- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Nouveaux cadres d’emplois admis au RIFSEEP et instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
M. Eddie STAMPONE 19- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 20 Responsabilité Civile – Indemnisation sinistre SAS MESOPOTAMIE – Monsieur Abdullah TUNGUT
M. Alexandre GAUTHIER 21- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la Ville (restauration scolaire) et le CCAS – Marché Public – Groupement de commande
Mme Christine SCHMITT 22- Lumières de Noël 2021 – Patinoire temporaire – Gestion – Délégation de Service Public
M. Philippe DUVERNOY 23- Marché de surveillance physique du Marché de Noël – Appel d’Offres Ouvert
M. Philippe DUVERNOY 24- Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2020
M. Philippe TISSOT 25- Convention de partenariat culturel entre les villes de Belfort et Montbéliard – Années 2021 à 2024
M. Philippe TISSOT 26- Médiathèque – Service numérique Média-Doo – Convention avec le Département du Doubs
M. Philippe TISSOT 27- Musées – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Aide au récolement des collections – Action culturelle – Conservation préventive – Numérisation – Année 2021
M. Philippe TISSOT 28- Société d’Emulation de Montbéliard (SEM) / Ville de Montbéliard – Signature d’un avenant n°3 à la convention de 1992
M. Gilles MAILLARD 29- Mobilier urbain d’information – Concession de service
Questions diverses.
