Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 22 février 2021 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Plan Local d’Insertion – Signature
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Rachat de terrain avenue Gambetta en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier (EPF)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Déclassement anticipé d’espaces à usage de stationnement situés dans le quartier Debussy-Massenet – Cession des emprises foncières à l’ADAPEI en vue de la construction d’un centre ressources médico-sociales
M. Eddie STAMPONE 4- Décision Modificative n°3 – Année 2020 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 5- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2021
M. Eddie STAMPONE 6- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 7- Remplacement de l’éclairage du Théâtre Municipal (tranche 1) – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020
M. Eddie STAMPONE 8- Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Demande de subventions – Bâtiments classés – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 9- Aménagement du port de plaisance – Voies Navigables de France – Convention de cofinancement de travaux
M. Eddie STAMPONE 10- Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé pour le centre de vaccination Victor Hugo
M. Eddie STAMPONE 11- Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comté – Capital social – Augmentation du nombre de parts sociales détenues par la Ville de Montbéliard
M. Eddie STAMPONE 12- Associations – Adhésions – Année 2021
M. Eddie STAMPONE 13- Protection fonctionnelle d’agents victimes – Indemnisations
M. Eddie STAMPONE 14- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 15- Mise à disposition d’un terrain – Route d’Héricourt – Relais de téléphonie mobile Orange
M. Alexandre GAUTHIER 16- Ecole élémentaire André BOULLOCHE – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 17- Ecole maternelle Maurice RAVEL – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 18- Installations sportives municipales – Mise à disposition du collège Saint-Maimboeuf – Avenant à la convention
M. Christophe FROPPIER 19- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 20- Garantie d’emprunts à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Réhabilitation de 19 logements sis 42 rue Jean Lamarck à Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 21- Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte IDEHA – Assemblée Spéciale des Actionnaires Publics – Rapport annuel des mandataires – Année 2019
M. Christophe FROPPIER 22- Syndicat Intercommunal de l’Union – Modification du périmètre – Retrait d’Ornans et adhésion de Grandvillars
M. Rémi PLUCHE 23- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier
un Etablissement Recevant du Public (ERP) et les demandes de travaux sur les monuments historiques et sur les biens labellisés
Questions diverses.
