Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 14 janvier 2021 à 18h30, en visioconférence. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube “Pays de Montbéliard Agglomération”.

L’ordre du jour est :
Quorum – Ouverture de la séance – Excusés – Nomination du Secrétaire de Séance – Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2020
“ORGANISATION INSTITUTIONNELLE”
1 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modification
2 Pacte de gouvernance – Débat
2 – “MOBILITÉS”
2 -1 Mobilité – Création de titres de transport à l’échelle de l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt – Validation
4 – “EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS”
4 -1 Autorisation de lancement des consultations publiques pour le traitement des déchets ménagers résiduels et assimilés et de négociation avec le SERTRID
5 – “FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION”
5 -1 Orientations budgétaires 2021 – Débat
5 -2 Subventions aux associations et organismes divers – Versement d’acomptes avant le vote du Budget Primitif 2021 – Complément à la
délibération C2020/427 du 17 décembre 2020
5 -3 Construction du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique du Pays de Montbéliard – Autorisation de signer l’avenant 1 au lot 8 ”macro lot finitions (cloisons / plâtrerie / peinture / faux plafonds – Menuiseries intérieures – Revêtements de sol et nettoyage de fin de chantier)”
5 -4 Modification des effectifs
7 – “POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE”
7 -1 Animation du patrimoine – Tarifs et horaires d’ouverture du fort du Mont-Bart – Année 2021
7 -2 Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Crise sanitaire Covid-19 – Mesures d’exonération des tarifs applicables au 1er semestre de l’année scolaire 2020-2021
13 – “ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD”
13 -1 Acquisition de l’ancienne clinique des Portes du Jura à Montbéliard – Constitution de réserves foncières – Demande de portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF)
QUESTIONS DIVERSES.