Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté extraordinaire de Pays de Montbéliard Agglomération ce vendredi 22 novembre 2019 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :
1 – “COHÉSION URBAINE ET RURALE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE”
1 -1 Tarification service de livraison des repas à domicile à compter du 1er janvier 2020
1 -2 Refuge fourrière – Tarifs 2020
1 -3 Conditions générales d’attribution du domaine public communautaire – Délivrance des autorisations d’occupation temporaire – Tarifs 2020
1 -4 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2020
2 – “RESSOURCES”
2 -1 Modification des effectifs
2 -2 Fonds de concours
3 – “EAU, ASSAINISSEMENT ET ENVIRONNEMENT”
3 -1 Laboratoire d’analyses des eaux – Tarifs publics 2020
3 -2 Département 3D – Tarifs 2020
3 -3 La Damassine – Tarifs publics 2020
5 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, FORMATION ET TOURISME”
5 -1 Prise de participation SEDIA dans la SAS (ou la SNC) Saint Jacques
5 -2 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2020 pour les communes de Valentigney, Audincourt, Montbéliard, Voujeaucourt et Exincourt – Avis de PMA
5 -3 SPL Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2018
6 – “TRANSPORTS ET MOBILITÉS”
6 -1 Déclaration d’intérêt communautaire de la passerelle au-dessus du Doubs entre Colombier-Fontaine et Lougres et de la liaison cyclable reliant Bavans à la véloroute
6 -2 Mobilité – Adhésion à la centrale de mobilité multimodale de la Région Bourgogne Franche-Comté
6 -3 Transports scolaires – Amélioration de la desserte le matin du Collège Paul Langevin à Etupes
6 -4 Transports Urbains – Evolution du service tad’Y
6 -5 Transports Urbains – Tarification 2020 du réseau évolitY
6 -6 Transports Urbains – Evolution de la ligne Z
6 -7 évolitY – Présentation du projet de ligne 3 et de piste cyclable entre Audincourt et Hérimoncourt
7 – “RÉNOVATION URBAINE ET POLITIQUE DU LOGEMENT”
7 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 5ème affectation de subventions communautaires 2019
7 -2 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2019 et 2ème affectation de subventions
8 – “POLITIQUE DE LA VILLE, COHÉSION SOCIALE, SPORTS ET CULTURE”
8 -1 Politique de la ville – Annexe au Contrat de Ville Unique de Pays de Montbéliard Agglomération portant protocole d’engagements renforcés et réciproques
8 -2 Politique de la ville – Annexe au Contrat de Ville Unique de Pays de Montbéliard Agglomération – Plan de prévention et de lutte contre la radicalisation
8 -3 Politique de la ville – Démarche cité éducative – Pilotage opérationnel de PMA – Protocole d’accord relatif aux crédits d’amorçage – Projet prévisionnel pluriannuel – Demandes de subventions
8 -4 Candidature au dispositif ”Centre de préparation aux jeux” et au label ”Terre de jeux 2024” dans le cadre des Jeux Olympiques de Paris 2024
8 -5 Présentation du programme ”Les Couleurs de l’Agglo”
9 – “SCOT ET URBANISME”
9 -1 Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale – SCoT
QUESTIONS DIVERSES