Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 21 mars 2019 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :

– “ORGANISATION INSTITUTIONNELLE”
1 Installation de Monsieur Jean-Jacques CARILLON, Monsieur Frédéric DZIEDZICZAK et Madame Ghenia BENSAOU en qualité de Conseillers Communautaires titulaires et de Monsieur Gérard MARLIOT en qualité de Conseiller Communautaire suppléant
2 Composition des Commissions Thématiques Permanentes – Modification
3 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications
1 – “COHÉSION URBAINE ET RURALE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE”
1 -1 Création d’un service de gardes communautaires
1 -2 SMIX Doubs Très Haut Débit – Avenant 1 à la convention de délégation partielle de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques sur le territoire des 43 communes de PMA non couvertes par la zone AMII
1 -3 Adhésion au SMIX Doubs Très Haut Débit
1 -4 Pour une politique volontariste de l’Agglomération du Pays de Montbéliard en matière d’offre et d’accès aux soins
1 -5 Modification de la période de fermeture du Multi-Accueil des Boud’Choux à Colombier-Fontaine pour la période de Noël 2019 et fermetures exceptionnelles pour les besoins de formation du personnel
2 – “RESSOURCES”
2 -1 Actualisation des effectifs
2 -2 Don de jours de congés non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d’autonomie ou présentant un handicap
2 -3 Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, cotisation foncière des entreprises, taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation des taux pour 2019
2 -4 Versement destiné aux transports en commun – Fixation, au 1er juillet 2019, d’un nouveau taux sur le territoire des 43 communes anciennement membres d’une Communauté de Communes
3 – “EAU, ASSAINISSEMENT ET ENVIRONNEMENT”
3 -1 DSP – La Damassine – Maison des vergers, du paysage et de l’énergie – Exploitation de l’espace accueil, bar, boutique et du pressoir à fruits – Avenant 1
3 -2 Evolution du financement du poste “Conseil en Energie Partagé”
3 -3 Avenant au contrat de rivière Doubs et territoires associés – Validation des engagements pour PMA
3 -4 Protocole relatif à la mise en œuvre des opérations de transport et de traitement des sols pollués du bassin de rétention des eaux pluviales de Dampierre les Bois, entre PMA, la Communauté de Communes du Sud Territoire et Veolia Eau
3 -5 Exercice 2018 – Réalisation des investissements sur les ouvrages d’eau et d’assainissement inscrits à la PPI 2015-2022 conformément à l’avenant 7 au contrat de Délégation des Services Publics d’eau et d’assainissement
4 – “COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS”
4 -1 Règlement collecte des déchets ménagers et assimilés – Harmonisation des règlements en vigueur sur l’ensemble du territoire
4 -2 Accès aux déchèteries de PMA – Convention de prestation de services
5 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, FORMATION ET TOURISME”
5 -1 Projet ”Transformation d’un Territoire Industriel” porté par Pays de Montbéliard Agglomération pour un consortium d’acteurs publics et privés à l’échelle du Nord Franche-Comté – Autorisation de répondre à l’appel à projet ”Territoires d’Innovation” lancé par le Secrétariat Général Pour l’Investissement (SGPI)
5 -2 Clinique SSR NOALYS – Gros Pierrons Montbéliard – Acquisition du terrain à la ville et bail emphytéotique avec la SAS de portage
5 -3 NUMERICA, service public de Développement Economique du Numérique – Avenant 2 portant prorogation du terme de la DSP – Autorisation de signer
5 -4 NUMERICA, service public de Développement Economique du Numérique – Choix du mode de gestion – Lancement de la consultation
5 -5 Création d’une Fabrique à Entreprendre Belfort Montbéliard
5 -6 Convention cadre pluriannuelle “Action cœur de ville” – Intégration du Conseil Départemental du Doubs en tant que signataire par avenant simplifié 1
5 -7 Conditions générales d’utilisation du domaine public – Délivrance des autorisations d’occupation temporaire – Tarif spécifique propre à l’exploitation du Bar – Restaurant de la Base de Loisirs de Brognard
5 -8 Soutien à l’association ”les Eleveurs de l’Aire Urbaine” dans le cadre de la Foire du Pays de Montbéliard
5 -9 Fonds d’Initiative Étudiants (FIE) 2019 – 1ère affectation
6 – “TRANSPORTS ET MOBILITÉS”
6 -1 Transports urbains – Evolution du réseau de bus suite à la mise en service des lignes THNS – Bilan de la consultation publique et réajustement des tracés
6 -2 Transports scolaires – Modification du circuit de desserte du RPI de Brognard/Allenjoie/Dambenois
7 – “RÉNOVATION URBAINE ET POLITIQUE DU LOGEMENT”
7 -1 PLH – Volet amélioration du parc privé – 1ère affectation de subventions communautaires 2019
7 -2 PLH – Volet rénovation du parc privé – Participation financière 2019 à la réalisation des missions d’intérêt général d’informations/conseils effectuées localement par l‘association Gaïa Energies
8 – “POLITIQUE DE LA VILLE, COHÉSION SOCIALE, SPORTS ET CULTURE”
8 -1 Construction du conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique du Pays de Montbéliard – Présentation de l’Avant Projet Sommaire (APS) et autorisation de signer l’avenant 3
8 -2 Contrat de Ville Unique – Appel à projets 2019 – 1ère affectation de crédits
8 -3 Collectif PMA 2019
8 -4 Soutien au sport scolaire
8 -5 Soutien aux clubs sportifs professionnels et clubs amateurs évoluant au niveau national
8 -6 Soutien aux événements sportifs 2019
8 -7 Tarification des activités nautiques proposées par la Base de Loisirs du Pays de Montbéliard – Tarifs Paddle stepper et paddle géant applicables à compter du 1er avril 2019
8 -8 Mise en œuvre des dispositions du schéma culturel – Création d’un poste
8 -9 BP 2019 – Enveloppe “Actions culturelles complémentaires” non affectée – 1ère proposition d’affectation de crédits
8 -10 Contrat de ruralité – Volet Culture
8 -11 Animation du patrimoine – Tarifs et horaires d’ouverture du fort du Mont-Bart – Année 2019
QUESTIONS DIVERSES.