Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération

Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 22 novembre 2018 à 18h00 en salle du Conseil, siège de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur www.agglo-montbeliard.fr

L’ordre du jour est :

“ORGANISATION INSTITUTIONNELLE”
1 Installation de Monsieur Hicham BOURBIZA en qualité de Conseiller Communautaire titulaire de la Commune de Valentigney et de Monsieur Jean-François SAILLET en qualité de Conseiller Communautaire suppléant de la Commune de Berche
2 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs – Modifications

1 – “COHÉSION URBAINE ET RURALE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE”
1 -1 Etablissement Public Foncier du Doubs Bourgogne Franche-Comté –
Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2019
1 -2 Cession du terrain de l’ancien collège Brossolette et du gymnase à Montbéliard
1 -3 Conditions générales d’attribution du domaine public – Délivrance des autorisations d’occupation temporaire – Tarifs 2019

2 – “RESSOURCES”
2 -1 Orientations Budgétaires 2019 – Débat
2 -2 Modification des effectifs
2 -3 Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion du Doubs

5 – “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, FORMATION ET TOURISME”
5 -1 SEML Pays de Montbéliard Immobilier d’Entreprises – Souscription à l’augmentation de capital et signature du Pacte d’Actionnaires
5 -2 Prises de participation de SEDIA dans la SAS T3I et dans la SEM EnR Citoyenne
5 -3 SEML PMIE – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2017
5 -4 SEM NUMERICA – Rapport annuel des mandataires de la collectivité pour l’année 2017
5 -5 ZAC ”Extension de Technoland” – Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2017
5 -6 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2019 pour les communes de Valentigney, Audincourt, Montbéliard, Voujeaucourt et Exincourt – Avis de PMA
5 -7 Fonds d’Initiative Etudiants (FIE) 2018 – 3ème affectation

6 – “TRANSPORTS ET MOBILITÉS”
6 -1 Transports urbains – Evolution du réseau de bus suite à la mise en service des lignes THNS
6 -2 Transports urbains – Tarification 2019 du réseau CTPM

7 – “RÉNOVATION URBAINE ET POLITIQUE DU LOGEMENT”
7 -1 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics Administrateurs d’IDEHA – Année 2017
7 -2 PLH – Parc locatif social / Volet Aide à la Pierre – Programmation prévisionnelle 2018 et 3ème affectation de subventions
7 -3 PLH – Volet amélioration du parc privé – 4ème affectation de subventions communautaires 2018

8 – “POLITIQUE DE LA VILLE, COHÉSION SOCIALE, SPORTS ET CULTURE”
8 -1 Subvention à l’ADAPEI pour le déplacement des deux nageuses aux jeux mondiaux “Spécial Olympics” 2019 à Abou Dhabi (sport adapté)

9 – “SCOT ET URBANISME”
9 -1 Compte rendu annuel à la collectivité de la concession d’aménagement de la ZAC de l’écoquartier du Crépon 2017

QUESTIONS DIVERSES