Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 4 mars 2024 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Madame Brigitte JACQUEMIN – Conseillère Municipale
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Commissions Municipales – Nomination de membres suite à l’installation de Madame Brigitte JACQUEMIN
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Conseil Municipal – Représentations du Conseil Municipal à différents organismes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Conseil Municipal – Modification du Règlement Intérieur – Expressions politiques dans les supports de communication de la Ville – Page Facebook et site Internet
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Château Montbéliard Wurtemberg – Commission d’Appel d’Offres dédiée – Election des membres
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande – Modification du plan de financement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Acquisition 4 rue des Tours – Consorts GINDRAT
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Déclassements rétroactifs – Anciennes parcelles BE 345 et BE 354 – Pied des Gouttes
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Rachat par DALKIA du bien sis 48 B route d’Audincourt en portage foncier à l’Etablissement Public Foncier de Bourgogne Franche-Comté (EPF)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Salles municipales – Mise à disposition de salles municipales aux partis politiques et candidats politiques dans le cadre des élections européennes de 2024
M. Eddie STAMPONE 12- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024
M. Eddie STAMPONE 13- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Année 2024
M. Eddie STAMPONE 14- Mise aux enchères des bijoux issus de la succession de Madame Thérèse ROVELLI
M. Eddie STAMPONE 15- Assurance Dommages aux Biens – Marché n°2021-086 – Avenant CCAS
M. Eddie STAMPONE 16- Assurance flotte automobile – Marché n°2021-087 – Augmentation de la prime – Avenant
M. Eddie STAMPONE 17- Protection fonctionnelle – Indemnisation des agents
M. Eddie STAMPONE 18- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Alexandre GAUTHIER 19- Ecoles – Demandes de subventions
M. Philippe TISSOT 20- Château Montbéliard Wurtemberg – Plan de financement des évènements
M. Philippe TISSOT 21- Musées de Montbéliard – Don de maquettes – Signature d’une convention
M. Philippe TISSOT 22- Musées de Montbéliard – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Aide au récolement des collections – Education Artistique et Culturelle – Conservation préventive 2024
M. Philippe TISSOT 23- Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Compagnie Gakokoé et la Ville de Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 24- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 25- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 26- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Rémi PLUCHE 27- Marché de fourniture de matériaux et matériels pour bâtiments, voirie et espaces publics – Lot n°6 : Bois œuvrés – Années 2023-2026 – Avenant de transfert société PANOFRANCE
M. Rémi PLUCHE 28- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
M. Gilles MAILLARD 29- Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Signature d’une convention de soutien avec l’éco organisme CITEO
Questions diverses.
