Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 5 juillet 2021 à 18h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Action Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) – Versement de subvention
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la PetiteHollande – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2020
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2020 – Avenant n°6 à la convention publique d’aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Cession propriété non bâtie à la société LIDL – Parcelle AM 396
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Cession rue Jacques Foillet – SEREBA – Maison médicale
M. Alexandre GAUTHIER 7- Mise à disposition des équipements sportifs – Convention
M. Alexandre GAUTHIER 8- Activités périscolaires – Règlement Intérieur applicable à partir de l’année scolaire 2021 / 2022
Mme Christine SCHMITT 9- Illuminations de Noël 2021 / 2024 – Signature des marchés
M. Philippe DUVERNOY 10- Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le campus universitaire par Pays de Montbéliard Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard – Renouvellement du marché
M. Philippe TISSOT 11- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne FrancheComté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
Mme Léopoldine ROUDET 12- Convention d’objectifs et de moyens Léo Lagrange Centre Est / Ville de Montbéliard – Signature d’un avenant
M. Christophe FROPPIER 13- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 14- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale – Versement des subventions
Mme Ghénia BENSAOU 15- Contrat de Ville Unique (CVU) – Programmation 2021
M. Eddie STAMPONE 16- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 17- Autorisations de Programme – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 18- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne Webenchères
M. Eddie STAMPONE 19- Contrats d’assurance – Renouvellement – Appel d’Offres Ouvert
M. Eddie STAMPONE 20- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Rémi PLUCHE 21- Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP) et les demandes d’autorisation pour l’installation d’un dispositif ou matériel supportant de la publicité, une enseigne ou une pré-enseigne – Opération Programmée de l’Habitat (OPAH)
M. Gilles MAILLARD 22- Mobilier urbain d’information – Concession de service – Déclaration sans suite de la procédure engagée – Avenant de prolongation du marché public pour les panneaux 8 m² – Lancement d’une nouvelle consultation en 2022
M. Gilles MAILLARD 23- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel
M. Gilles MAILLARD 24- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2021
M. Gilles MAILLARD 25- Barrage des Neufs Moulins – Restauration de la continuité écologique – Etude de faisabilité d’une centrale hydroélectrique – Demande de subvention
Questions diverses
(source communiqué)
