Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité jeudi 9 juillet 2026 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant :
Pour décision
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal du 21 mai 2026
3. Evolution institutionnelle du Pôle métropolitain et projet politique de mandat
4. Modification de la composition du Bureau métropolitain
5. Election de membres supplémentaires du Bureau métropolitain
6. Désignation dans les représentations extérieures
7. Demande de subvention à l’ARS pour l’organisation de formations de premiers secours en santé mentale supplémentaires
8. Tour de France Agir Ensemble – Etu’troc 2026
9. Tour de France Agir Ensemble – Challenge vélo 2026
10. Règlement budgétaire et financier
11. Décision modificative du budget n° 2026-01
12. Règlement intérieur
13. Protection sociale complémentaire
14. Choix du lieu pour le prochain comité métropolitain
Pour information
15. Deuxième phase du dispositif Territoires en action
16. Clause de revoyure du volet urbain du FEDER
17. Arc jurassien.
