Assemblée départementale du Doubs du 22 juin 2026

Conseil département du Département du Doubs de Besançon (photo ToutMontbeliard.com)

L’Assemblée départementale du Doubs se tiendra ce lundi 22 juin 2026 à 9h30, Salle Auguste Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.

L’ordre du jour est :
– Rapport d’activité 2025, incluant les rapports 2025 sur la situation du Département en matière de développement durable et d’égalité entre les femmes et les hommes
– Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
– Rapports budgétaires : Compte administratif 2025 ; Budget supplémentaire de 2026
– Rapport pnctuel : Pacte social ressources humaines du Département 2026-2029.

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