L’Assemblée départementale du Doubs se tiendra ce lundi 27 avril 2026 à 9h30, Salle Auguste Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Politique habitat-logement : ambitions départementales pour une reconnaissance en tant qu’Autorité organisatrice de l’habitat
– Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l’alimentation durable et de qualité dans la restauration scolaire
– Service départemental d’incendie et de secours : convention de partenariat 2026-2028
– Politique de l’eau : accord-cadre avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la période en cours de son douzième programme d’intervention (2025-2030)
– Intelligence artificielle au Département du Doubs : feuille de route
– Rapport de la Chambre régionale des comptes Bourgogne Franche-Comté : « Les Enquêtes sur l’évolution de la masse salariale et sur les difficultés de recrutement des collectivités territoriales »
– Convention 2026-2029 avec le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP).
