Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité samedi 24 janvier 2026 à 9h00, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant :
Pour décision
1. Validation du procès-verbal du comité métropolitain du 15 novembre 2025
2. Compte financier unique 2025
3. Affectation du résultat excédentaire de la section de fonctionnement 2025
4. Budget primitif 2026
5. Convention avec les agences d’urbanisme
6. Demande de subvention PSSM
7. Demande de subvention radon
8. Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et plan d’action
9. Questions diverses.
