Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité samedi 15 novembre 2025 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8 avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant :
Pour décision
1. Validation du procès-verbal du comité métropolitain du 4 juillet 2025
2. Orientations budgétaires 2026
3. Avenant n°1 à la convention relative au financement d’équipements d’odontologie au sein de l’Hôpital Nord Franche-Comté permettant l’accueil d’étudiants en sixième année de formation
4. Contrat local de santé Nord Franche-Comté – Engagements de l’Agence régionale de santé et autorisation donnée au Président
5. Convention avec l’ATIH pour formaliser les conditions d’accès et d’utilisation des données hospitalières
6. Attribution d’une subvention à l’Université Marie et Louis Pasteur
7. Étude de sécurisation stratégique de l’approvisionnement en eau potable du Nord de la Franche-Comté – avenant n°1 à la convention avec le Département du Territoire de Belfort
8. Protection sociale complémentaire des agents du Pôle métropolitain
9. Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
Pour information
10. Informations sur la programmation FEDER
11. Information sur la programmation Territoires en action
12. Questions diverses
13. Décision du Président.
