L’Assemblée départementale du Doubs se tiendra ce lundi 29 septembre 2025 à 9h30, Salle Auguste Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Collèges : Fonctionnement 2026 des collèges publics ; Restauration et hébergement des collèges publics : tarifications, orientations et décisions financières 2026
– Bâtiments et moyens généraux : Rapport de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté « Les collectivités territoriales face aux enjeux de leur patrimoine monumental en Bourgogne-Franche-Comté »
– Gestion et optimisation financière : exonérations fiscales 2026.
