Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 7 juillet 2025 à 18h00, au siège de Pays de Montbéliard Agglomération à Montbéliard, 8 avenue des Alliés. La séance sera à suivre en direct vidéo depuis ToutMontbeliard.com
L’ordre du jour est :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Reconversion du Château Montbéliard Wurtemberg – Restauration d’œuvres – Fondation du patrimoine – Convention de souscription pour une campagne de mécénat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Dénomination de la voirie desservant le lotissement « Les Hauts du Près la Rose » (Néolia) du n°1 au 16 impasse Pierre-Michel KAHN
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2024 – Approbation de l’avenant n°9 à la Convention Publique d’Aménagement
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C) de la Petite Hollande – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2024 – Approbation de l’avenant n°3 à la concession d’aménagement
M. Alexandre GAUTHIER 5- PASS COLO 2025 – Signature d’une convention de partenariat entre la Ville et VACAF
M. Alexandre GAUTHIER 6- Colonies apprenantes – Eté 2025 – Convention avec l’Etat M. Alexandre GAUTHIER 7- Subventions aux associations – Année 2025 – Vélo Club Montbéliard
Mme Christine SCHMITT 8- Protocole d’accord transactionnel avec Madame Cinthia MOUGEL – Marché de Noël 2023
M. Philippe DUVERNOY 9- Création d’une brigade cynophile pour la Police Municipale
M. Philippe DUVERNOY 10- Extension du système de vidéo-protection 2025 – Demande de subvention
M. Philippe TISSOT 11- 17ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard, le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon des Sciences, l’Université de Franche-Comté, l’Université de Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM » et « GACO SPHERE ALPHA »
M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard – Signature d’une convention de dépôt avec la Société d’Emulation de Montbéliard (SEM)
M. Philippe TISSOT 13- Ma Scène Nationale – Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2021 / 2024 – Convention de mise à disposition de locaux et convention de contributions financières Ville / Association « Centre d’Art Vivant »
Mme Léopoldine ROUDET 14- Renouvellement des conventions liant la Ville aux associations Léo Lagrange Animation et MJC Centre Social Petite-Hollande
Mme Léopoldine ROUDET 15- Modification des gratuités des tarifs de la Carte Avantages Jeunes 2025 / 2026
M. Christophe FROPPIER 16- SEDIA – Création d’une filiale avec Les Constructeurs du Bois – Opération immobilière ZAC des Blancheries
M. Christophe FROPPIER 17- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 18- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention
M. Eddie STAMPONE 19- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 20- Autorisations de Programme – Ajustements
M. Eddie STAMPONE 21- Personnel communal – Recrutement de pigistes vacataires
M. Eddie STAMPONE 22- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 23- Personnel communal – Actualisation des astreintes et des permanences Ville et CCAS
M. Eddie STAMPONE 24- Groupement de commandes permanent – Convention constitutive entre Pays de Montbéliard Agglomération, ses communes membres volontaires, les Syndicats Intercommunaux / Mixtes et autres établissements publics locaux volontaires du Pays de Montbéliard
M. Rémi PLUCHE 25- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
Questions diverses.
