Conseil municipal de Montbéliard du lundi 26 mai 2025

Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 26 mai 2025 à 18h00, au siège de Pays de Montbéliard Agglomération à Montbéliard, 8 avenue des Alliés. La séance sera à suivre en direct vidéo depuis ToutMontbeliard.com

Ordre du jour :

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Chambre Régionale des Comptes – Patrimoine monumental – Rapport d’observations définitives

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Modification du champ d’application du droit de préemption urbain sur la commune de Montbéliard – Extension du droit de préemption urbain renforcé à la zone UC de la Petite Hollande

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession à Habitat 25 après déclassement et constat de désaffectation – Résidentialisation – Rue Oehmichen

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Acquisition des parcelles AM 414, AM 416 et AM 418 – SCI GESSY VERNE – Avenue des Alliés

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Propriété 5-7 rue Vivaldi – Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local Doubs Bourgogne Franche-Comté (EPF)

M. Alexandre GAUTHIER 6- Périmètres scolaires – Modification

M. Alexandre GAUTHIER 7- Piscines municipales – Modification du règlement intérieur

M. Alexandre GAUTHIER 8- Convention d’objectifs et de financement Ville / Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Subvention de séjours de vacances organisés en 2023 et 2024

Mme Christine SCHMITT 9- Tarification – Année 2025 – Actualisation

M. Philippe DUVERNOY 10- Fourrière automobiles – Renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation de la fourrière automobiles

M. Philippe DUVERNOY 11- Subventions aux associations – Année 2025 – Association Gestion du Foyer de l’Ecole Nationale de Police (AGFE)

M. Philippe TISSOT 12- Festival des Quatre Saisons 2025 – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) et la Ville de Montbéliard

M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté (CRIJ)

M. Christophe FROPPIER 14- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement d’une subvention

M. Eddie STAMPONE 15- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2025 – Demande de subvention

M. Eddie STAMPONE 16- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaire – Adoption des tarifs 2026

M. Eddie STAMPONE 17- Mise en vente de biens réformés sur la plateforme de vente aux enchères en ligne AGORASTORE

M. Eddie STAMPONE 18- Remplacement de l’infrastructure serveurs informatiques

M. Eddie STAMPONE 19- Adhésion à la centrale d’achat CANUT – Souscription de différents marchés

M. Eddie STAMPONE 20- Contrats d’assurance – Renouvellement – Appel d’offres ouvert

M. Eddie STAMPONE 21- Actualisation de la liste des mandats et emplois ouvrant droit à la possibilité d’effectuer les trajets domicile travail avec le véhicule de service

M. Eddie STAMPONE 22- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

M. Eddie STAMPONE 23- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2025

M. Rémi PLUCHE 24- Aide à l’investissement SYGAM (Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard) – Année 2025 – Demande de subvention

M. Rémi PLUCHE 25- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)

M. Gilles MAILLARD 26- Enfouissement de réseaux rue Jean Bauhin – Avenant à la convention financière SYDED

M. Gilles MAILLARD 27- Enfouissement de réseaux avenue du Maréchal Joffre – Tranche 2 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Programme SYDED 2025 et convention ORANGE

M. Gilles MAILLARD 28- Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel

Questions diverses.