L’Assemblée départementale du Doubs se tiendra ce lundi 24 mars 2025 à 14h30, Salle Auguste Joubert, Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d’Eau à Besançon.
L’ordre du jour est :
– Décision modificative N° 1 – Loi de finances 2025
– Taux des droits de mutation à titre onéreux (DMTO).
