Conseil municipal de Montbéliard ce lundi 17 février 2025 à 18h00, à L’Hôtel de Ville de Montbéliard, salle Boulloche. La séance sera à suivre en direct vidéo sur www.montbeliard.fr.
Ordre du jour :
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Commission d’indemnisation amiable des commerçants – Rue de Belfort – Rue du Château
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du Collège de Bethoncourt – Régularisations suite aux travaux
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Déclassement et cession de l’ancienne fourrière – 16 rue Jules Grosjean
M. Alexandre GAUTHIER 4- Ecoles – Demandes de subventions
Mme Christine SCHMITT 5- Montbéliard Ville d’accueil des véhicules d’époques – Signature de la convention
Mme Annie VITALI 6- Référentiel bâtimentaire crèches – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales
M. Philippe TISSOT 7- Tarification circuit historique du Château Montbéliard Wurtemberg et Musée Beurnier – Actualisation
M. Philippe TISSOT 8- Musées de Montbéliard – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Conservation restauration – Education artistique et culturelle – Année 2025
M. Christophe FROPPIER 9- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention
M. Christophe FROPPIER 10- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales – Versement d’une subvention
M. Eddie STAMPONE 11- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2025
M. Eddie STAMPONE 12- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Année 2025
M. Eddie STAMPONE 13- Protection fonctionnelle – Indemnisation des agents
M. Eddie STAMPONE 14- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Gilles MAILLARD 15- Programme d’éclairage public 2025 – Subvention SYDED
M. Gilles MAILLARD 16- Travaux avenue Joffre – Signature d’une convention avec Orange
M. Gilles MAILLARD 17- Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord transactionnel
Questions diverses.
