Le Pôle métropolitain Nord Franche-Comté tiendra son prochain comité vendredi 15 novembre 2024 à 17h30, salle du Conseil de Pays de Montbéliard Agglomération, 8, avenue des Alliés à Montbéliard.
L’ordre du jour est le suivant :
Pour décision
1. Installation d’un membre
2. Election du Président
3. Détermination du nombre de Vice-présidents
4. Election des Vice-présidents
5. Détermination de la composition du Bureau
6. Election des membres du Bureau
7. Délégations d’attribution du Comité métropolitain au Président
8. Délégations d’attribution du Comité métropolitain au Bureau métropolitain
9. Validation du procès-verbal du Comité métropolitain du 12 juillet 2024
10. Validation du projet de Contrat Local de Santé (CLS) de deuxième génération
11. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Radio Campus
12. Décision modificative n° 2024-03
13. Attribution d’une subvention à l’Université de Franche-Comté
14. Déclaration sans suite de la consultation relative à l’étude de sécurisation stratégique
de l’approvisionnement en eau potable du Nord Franche-Comté
Pour information
15. Information sur la programmation FEDER
16. Questions diverses
17. Décision du Président.
