Conseil de communauté de Pays de Montbéliard Agglomération ce jeudi 14 novembre 2024 à 18h30, en Salle du Conseil, 8 avenue des Alliés à Montbéliard. Le conseil sera à suivre en direct sur YouTube « Pays de Montbéliard Agglomération ».
L’ordre du jour est :
« CONSEIL DE COMMUNAUTÉ »
1 Installation de Monsieur Philippe TISSOT et de Madame Martine BOLMONT au poste de Conseillers Communautaires titulaires
2 Composition des Commissions thématiques permanentes – Modifications
3 Représentations de Pays de Montbéliard Agglomération dans les organismes extérieurs Modifications
4 Election d’un nouveau membre au sein du Bureau Communautaire en remplacement de Monsieur Christophe FROPPIER
2 – « MOBILITÉS »
2-1 Transports urbains – Modification tarifaire 2025 du réseau évolitY
3 – « EAU – ASSAINISSEMENT – GEMAPI – DÉCHETS »
3-1 Restauration écologique du ruisseau de Mauchamps – Convention portant autorisation des travaux et accès sur des parcelles privées avec institution de servitudes de passage temporaires
3-2 Engagement de Pays de Montbéliard Agglomération au Programme d’Etudes Préalables du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PEP PAPI)
4 – « FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – MUTUALISATION »
4-1 Produits irrécouvrables 2024 – Admission en non-valeur et créances éteintes
4-2 Fonds de concours – 2ême attribution au titre de l’année 2024
4-3 Régime Indemnitaire – Modification des plafonds pour le cadre d’emploi des directeurs d’établissement d’enseignement artistique dans le cadre du RIFSEEP
4-4 Régime indemnitaire – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour le cadre d’emploi des gardes champêtres
4-5 Régime indemnitaire – Revalorisation de l’indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise des professionnels de la petite enfance ou bonus attractivité
4-6 Régime indemnitaire – Prime d’équipement informatique des enseignants
4-7 Régime Indemnitaire – Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes
4-8 Participation employeur à la protection sociale complémentaire
5 – « TOURISME – RELATIONS INTERNATIONALES »
5-1 Projet de demande de classement du Pays de Montbéliard en « communes touristiques »
6 – « POLITIQUE CULTURELLE ET PATRIMOINE HISTORIQUE »
6-1 Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art dramatique – Dispositions tarifaires complémentaires applicables pour l’année scolaire 2024-2025
7 – « ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE »
7-1 Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial de Pays de Montbéliard Agglomération
8 – « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – IMMOBILIER D’ENTREPRISE – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – INSERTION »
8-1 Pépinière d’entreprises du Pays de Montbéliard et Centre de Vie et d’Affaires – Mise à jour des tarifs
8-2 Prix de cession des terrains des parcs d’activités pour l’année 2025
8-3 SEDIA- Participation de SEDIA dans la SCCV DU COLLEGE
9 – « POLITIQUE DE SANTÉ »
9-1 Signature du Contrat Local de Santé Nord Franche-Comté 2024-2029
10 – « URBANISME – HABITAT – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – PATRIMOINE IMMOBILIER »
10-1 Commune de Mathay – Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Opération 114 « Zone d’Activités des Hauts de Mathay » – Acquisitions foncières – Demande de rachat total des biens en portage
10-2 Etablissement Public Foncier Doubs Bourgogne Franche-Comté – Programme d’Action Foncière – Actualisation et validation du programme d’intervention – Tranche 2025
10-3 TERRITOIRE 25 – Compte rendu annuel au concédant année 2023 – Ecoquartier communautaire du Crépon
10-4 Rapport annuel des mandataires de l’assemblée spéciale des actionnaires publics Administrateurs d’IDEHA – Année 2023
10-5 PLH – Volet amélioration du parc privé – 6ême affectation de subventions communautaires 2024
10-6 PLH – Parc locatif social – Programmation 2024 et 3ême affectation de subventions
12 – « POLITIQUE DE LA VILLE – POLITIQUE SPORTIVE »
12-1 Dispositif de soutien à la formation des éducateurs sportifs dans les clubs – Attribution d’une subvention et correction d’une erreur matérielle
12-2 Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte (ADDSEA)- Convention d’objectifs et de moyens 2024 – Autorisation de signer
12-3 Reliquat appel à projets 2024 : « Fonds de participation des habitants » et « Matchs & Tchatche » – Approbation et autorisation de paiement
13 – « SERVICES À LA PERSONNE – PETITE ENFANCE »
13-1 Crèche des Boud’Choux à Colombier-Fontaine – Périodes de fermeture pour 2025
QUESTIONS DIVERSES.
